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CONSEIL MUNICIPAL > ORDRE DU JOUR
Un courrier vous sera envoyé quelques jours avant la tenue du prochain Conseil Municipal pour vous informer de la date, de l’heure et de l’ordre du jour du rendez-vous.
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 9 FEVRIER 2012 à 18h
HOTEL DE VILLE
Adoption du procès-verbal du 10 novembre 2011
Communications de Monsieur le Maire
Désignation du secrétaire de séance
1) Communication des décisions prises en application de la délégation permanente
2) Reprise anticipée des résultats 2011 au Budget Primitif 2012
3) Fiscalité locale 2012 – Vote des taux d’imposition
4) Vote du taux 2012 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
5) Vote du Budget Primitif 2012 de la Ville
6) Admission en non valeur – Budget 2012 de la Ville de Terville
7) Vote d’une Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour les travaux de reconstruction du Groupe Scolaire Marcel Pagnol
8) Acquisitions foncières
9) Promesses de cessions foncières
10) Rue Jean Marie Pelt- Acceptation d'une cession foncière
11) Vente à la ville de Thionville des terrains du Syndicat Intercommunal pour l'Élimination des Ordures Ménagères de la Région thionvilloise (SIEOM)
12) Reconstruction et Equipement du groupe scolaire Marcel Pagnol Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – exercice 2012
13) Conventions relatives aux opérations de dissimulation de réseaux France Télécom de la Cité de Verdun – 2ère tranche rue Maurice Barrès et 3ème tranche rue Ribot et rue Pasteur
14) Convention d’étude environnementale EPFL / Ville de Terville – Ancien crassier sidérurgique propriété d’AMREF
15) Avenant n° 13 à la convention de l’Association Tervilloise d’Education Musicale
16) Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse
17) Convention de participation financière à l’association Tervilloise Florange Olympique Club Volley-ball – Année 2012
18) Ressources Humaines
19) Concours du receveur municipal – Indemnité de conseil
20) Renouvellement de la convention avec l’Amicale du Personnel Communal de Terville
21) Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise du Nouvel Age
22) Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » : Modification statutaire – Extension de la compétence facultative « Petite Enfance »
23) Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable – Exercice 2010
