CONSEIL MUNICIPAL > CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 NOVEMBRE 2011

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ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 10 NOVEMBRE 2011 à 18h
HOTEL DE VILLE
 
Communication de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 16 juin 2011
Désignation du secrétaire de séance
  1. Communications des décisions prises en application de la délégation permanente
  2. Décision Modificative n°2
  3. Dissolution du Syndicat Intercommunal « Espace de Développement de l’Agglomération Thionvilloise »
  4. Projet de Schéma départemental de la coopération intercommunale
  5. Réalisation d’un complexe sportif et de loisirs : Lancement d’un concours d’architectes
  6. Réalisation d’un complexe sportif et de loisirs : Constitution d’un jury de concours pour le marché de maîtrise d’œuvre des travaux et élection du collège des élus     
  7. Acquisition d’un immeuble situé rue de Verdun
  8. Acquisition d’un local commercial situé route de Verdun
  9. Acquisition d’un ensemble immobilier avec bail commercial situé rue de Verdun
  10. Acquisition d’un immeuble situé chemin Saint Pierre
  11. Convention avec le SYDELON  fixant les modalités de versement de la participation 2011
  12. Réforme de l’urbanisme : Fixation du taux de la Taxe d’Aménagement
  13. Instauration de la Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) spécifique à l’extension du réseau électrique rue le Kem à Terville
  14. Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour les travaux de réhabilitation de la Cité de Verdun   
  15. Demande de subvention concernant l’effacement des réseaux de la Cité de Verdun, phases 1 et 2, phases 3 et 4.
  16. Création d’une bibliothèque-médiathèque : Convention entre la Ville de Terville et la  Région Lorraine dans le cadre du FEDER – 2007/2013
  17. Subvention de fonctionnement au Centre Communale d’Action Sociale – Acompte 2012
  18. Ressources Humaines
  19. Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Financement des actions communales 2011
  20. Opérations Ville-Vie-Vacances – Subventions été 2011
  21. Antenne locale de prévention spécialisée Apis-Emergence : Participation aux frais de fonctionnement 2011
  22. Contrat Educatif Local 2011 : Subvention à l’Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse   
  23. Participation de la commune au financement des enfants inscrits en classe spécialisée à l’Ecole élémentaire La Milliaire
  24. Syndicat Intercommunal d’Elimination des Ordures Ménagères : Approbation du compte de gestion et du compte administratif
  25. Communauté d’Agglomération «  Portes de France – Thionville » : Modification statutaire - prise de la compétence facultative enseignement supérieur et recherche
  26. Communauté d’Agglomération « Portes de France -Thionville » : Modification statutaire – prise de compétence facultative pour l’étude, la création et la réalisation de zones de développement éolien
  27. Communauté d’Agglomération « Portes de France -Thionville » : rapport annuel 2010  retraçant l’activité de l’EPCI, accompagné du Compte Administratif
  28. Syndicat Intercommunal pour l’étude et la réalisation de projets d’implantation de structures universitaires dans l’agglomération Thionvilloise : rapport d’activité 2010
  29. SISCODIPE : rapport d’activité 2010
  30. GRDF : rapport d’activité 2010
Lundi 21 mai 2012
Course d'orientation
Jeudi 24 mai 2012
Prévention routière dans les écoles
Vendredi 25 mai 2012 à 20h30
Atelier vocal en concert !