CONSEIL MUNICIPAL > CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2017

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 12 JUILLET 2017 à 18h

HOTEL DE VILLE

 

Communications de Monsieur le Maire 

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation permanente
  2. Délégation permanente du Maire
  3. Révision du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du P.L.U.
  4. Institution du  Droit de Préemption Urbain (DPU)
  5. Instauration d’une obligation de soumettre les ravalements de façade à déclaration préalable
  6. Instauration d’une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable
  7. Remise des équipements publics par la SEBL à la Ville de Terville
  8. Cession de local – Rue Elsa Triolet
  9. Réaffectation d’un bâtiment communal au profit du Groupe Scolaire « Le Moulin »
  10. Achat d’abonnements FC Metz auprès de l’association « GrenaThions »
  11. Convention de partenariat pour le développement de la Lecture Publique – Conseil Départemental de la Moselle – Ville de Terville
  12. Convention de partenariat Ville de Terville – ATEM
  13. Création de deux postes au service de la Police Municipale
  14. Convention d’installation de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
  15. Convention de mise à disposition d’un récepteur GNSS
  16. Communauté d’Agglomération « Portes de  France – Thionville » - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge : Actualisation de la contribution eaux pluviales selon les critères en vigueur au 1er janvier 2017
  17. Compte-rendu annuel d’activité de la concession gaz 2016
  18. Autorisation de signature d’actes de cession accordée à la SEBL
Du lundi 8 au vendredi 30 août 2019
Centre aéré de l’ATEJ
Du mercredi 14 au mercredi 28 août 2019, de 14h à 19h, au plan d’eau
Mini-parc d’attractions gonflables
Vendredi 23 août 2019, au City Stade des Acacias
Tournoi de foot