CONSEIL MUNICIPAL > CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2018

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 14 JUIN 2018 à 18h

HOTEL DE VILLE

 
 
Adoption des procès-verbaux des 4 et 11 avril 2018
Désignation du secrétaire de séance
 
1.       Communication des décisions prises en application de la délégation permanente
 
2.       Approbation du compte de gestion 2017 du Budget de la Ville présenté par le Trésorier Principal
 
3.       Désignation du Président de séance pour approbation du compte administratif 2017 du Budget de la Ville
 
4.       Adoption du Compte Administratif 2017 du Budget de la Ville
 
5.       Affectation des résultats de l’exercice 2017 du Budget de la Ville
 
6.       Décision Modificative n°1 du Budget 2018
 
7.       Convention communale de coordination de la Police Municipale de Terville et de la Police Nationale
 
8.       Convention pour la rétrocession de nouvelles voiries et espaces communs
 
9.       Acquisition foncière auprès de MOSELIS
 
10.    Cession foncière à la société JLD Promotion
 
11.    Acquisition du fonds de commerce « Café de la Promenade »
 
12.    Fourniture de gaz naturel et services associés : constitution d’un groupement permanent de commandes
 
13.    Constitution de différents groupements de commandes
 
14.    Règlement européen Général sur la Protection des Données Personnelles (R.G.P.D) – Désignation d’un délégué de la protection de données (D.P.O)
 
15.    Programme d’actions pour l’année 2018 dans la forêt communale de Terville – travaux d’infrastructure : entretien
 
16.    Adhésion et versement d’une subvention à l’association « Le Souvenir Français »
 
17.    33ème Tour de Moselle Cycliste – Organisation à Terville du départ de la 4ème étape
 
18.    Subvention complémentaire à l’association « Terville – Florange Olympique Club Volley-ball »
 
19.    Subvention complémentaire à l’Association Tervilloise d’Education Musicale
20.    Antenne locale de prévention spécialisée Apsis-Emergence – Participation aux frais de fonctionnement 2018 et versement d’une subvention dans le cadre d’un « Atelier Jeunes »
 
21.    Achat d’abonnements FC Metz auprès de l’’association « GrenaThions »
 
22.    Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse et demande de développement
 
23.    Signature d’une convention avec l’Amicale du Personnel Communal de Terville
24.    Fixation du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme au sein du C.H.S.C.T. et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
25.    Fixation du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme au sein du Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
 
26.    Modification du tableau des effectifs et de l’organigramme
 
27.    Désignation d’un conseiller municipal en charge du développement et du Conseil Municipal des Jeunes
 
28.    Révision des indemnités des Elus
Du lundi 8 au vendredi 30 août 2019
Centre aéré de l’ATEJ
Du mercredi 14 au mercredi 28 août 2019, de 14h à 19h, au plan d’eau
Mini-parc d’attractions gonflables
Vendredi 23 août 2019, au City Stade des Acacias
Tournoi de foot