Conseil Municipal du 15 décembre 2021

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 15 DÉCEMBRE 2021 à 18h00

HÔTEL DE VILLE

 

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 28 octobre 2021

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Décision Modificative n°4 du Budget 2021
  3. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  4. Ouverture de crédits d’investissement en l’attente du vote du Budget Primitif 2022
  5. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Acompte 2022
  6. Cession d’un terrain communal – Rue Saint François
  7. Cession d’un terrain communal – Impasse Jules Ferry
  8. Régularisation foncière – Boucle du Ferronnier – Linkling II
  9. Organisation du temps de travail annuel
  10. Mise à jour n°2 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  11. Convention avec le Centre de Gestion de la Moselle relative à une mission de mise en conformité avec le RGPD
  12. Signature convention de participation complémentaire santé
  13. Communication du rapport d’activité 2019 du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville – Fensch
  14. Communication du rapport d’activité 2020 du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville – Fensch

 

 

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