Conseil Municipal du 1er octobre 2020

Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 9 septembre 2020
Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Autorisation d’introduire une action en justice à l’encontre d’ANTICOR MOSELLE
  3. Révision d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  4. Décision modificative n° 2 du Budget 2020
  5. Subvention à l’association « Running Trail Tervillois »
  6. Subvention à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
  7. Subvention à l’association «  Football Club Féminin Portes de France Terville »
  8. Subvention à l’ « Union Nationale des Combattants Thionville et environs »
  9. Rétrocession à la Ville de Terville d’une emprise foncière contenant un poste de transformation électrique
  10. Convention de mise à disposition de terrains pour l’implantation de postes de distribution d’électricité
  11. Opposition à la mise en œuvre du PLUi
  12. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Rapport d’activité 2019
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