Conseil municipal du 5 octobre 2023

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 5 OCTOBRE 2023 à 18h30

HOTEL DE VILLE

 

Adoption des procès-verbaux des 5 juillet et 10 août 2023

Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Renouvellement des baux de chasse – location de la chasse communale
  3. Approbation du Compte Rendu Annuel 2022 de la Collectivité (CRAC) présenté par la SEBL
  4. Décision Modificative n°1 du Budget 2023
  5. Subventions à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
  6. Subvention de soutien à la population victime du séisme au Maroc
  7. Subvention de soutien à la population victime des inondations en Libye
  8. Achat de billets pour le concert Black Bomb A au « 112 »
  9. Conventions de servitude avec la société ENEDIS
  10. Signature d’une convention avec l’Amicale du Personnel Communal de Terville
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