Conseil Municipal du 6 avril 2023

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 6 AVRIL 2023 à 18h30

HÔTEL DE VILLE

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 16 mars 2023

Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  3. Approbation du compte de gestion 2022 présenté par la Chef de Service comptable du SGC d’Hayange
  4. Désignation du Président de séance pour l’approbation du compte administratif 2022
  5. Adoption du compte administratif 2022
  6. Affectation des résultats de l’exercice 2022
  7. État récapitulatif des indemnités versées aux élus en 2022
  8. Fiscalité locale 2023 – Vote des taux d’imposition
  9. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  10. Vote du Budget Primitif 2023
  11. Acquisition de nouvelles voies de circulation et d’espaces communs boucle Marc Aurèle
  12. Subventions de fonctionnement 2023 à diverses associations
  13. Convention Ville de Terville – Société Coopérative d’Intérêt Collectif « LE112 », Une Communauté pour les Musiques Amplifiées
  14. Antenne locale de prévention spécialisée Apsis-Emergence – Participation aux frais de fonctionnement au titre de l’année 2023 et signature de la Convention financière
  15. Dénomination du nouveau bâtiment scolaire sis rue Maréchal Lyautey
  16. Dénomination de l’école de musique sise rue Haute
  17. Adhésion de la Ville de Terville à l’Association des Maires de l’Arrondissement de Thionville
  18. Mise à jour du tableau des emplois permanents

 

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