ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 6 AVRIL 2023 à 18h30
HÔTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 16 mars 2023
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Approbation du compte de gestion 2022 présenté par la Chef de Service comptable du SGC d’Hayange
- Désignation du Président de séance pour l’approbation du compte administratif 2022
- Adoption du compte administratif 2022
- Affectation des résultats de l’exercice 2022
- État récapitulatif des indemnités versées aux élus en 2022
- Fiscalité locale 2023 – Vote des taux d’imposition
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Vote du Budget Primitif 2023
- Acquisition de nouvelles voies de circulation et d’espaces communs boucle Marc Aurèle
- Subventions de fonctionnement 2023 à diverses associations
- Convention Ville de Terville – Société Coopérative d’Intérêt Collectif « LE112 », Une Communauté pour les Musiques Amplifiées
- Antenne locale de prévention spécialisée Apsis-Emergence – Participation aux frais de fonctionnement au titre de l’année 2023 et signature de la Convention financière
- Dénomination du nouveau bâtiment scolaire sis rue Maréchal Lyautey
- Dénomination de l’école de musique sise rue Haute
- Adhésion de la Ville de Terville à l’Association des Maires de l’Arrondissement de Thionville
- Mise à jour du tableau des emplois permanents