- Reprise par la ville de Terville des concessions trentenaires arrivées à échéance et n’ayant pas été renouvelées par les familles (A 5363)
- Autorisation d’ouverture des commerces de Terville les dimanches avant Noël (A 5375)
- Organisation de l’enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Terville (A 5380)
- Modification du stationnement et de la circulation sur l’ensemble des rues de la commune du 28 octobre au 31 décembre 2019 en raison des travaux d’entretien des espaces verts et des voiries (A 5366)
- Stationnement interdit route de Verdun du 4 novembre au 13 décembre 2019 en raison des travaux d’ouverture de fouille pour alimentation gaz (A 5372)
- Stationnement interdit rue de Verdun (entre la rue Maréchal Lyautey et la Cité Jeanne d’Arc) du 2 au 20 décembre 2019 en raison de travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d’assainissement (A 5377)
- Stationnement interdit au niveau du 16 route de Verdun, du 12 novembre au 13 décembre 2019 en raison des travaux de remplacement de cadre et tampons (A 5378)
- Stationnement interdit rue des Jardins du 12 novembre au 13 décembre 2019 en raison des travaux de remplacement de cadre et tampons (A 5379)
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (A 4552)
- Modification du stationnement et de la circulation du 2 au 31 décembre 2019 sur l’ensemble des rues du territoire de la commune en raison des travaux de taille et d’élagage (A 5066)
- Modification du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune, en fonction de la localisation et de l’avancée des travaux, du 31 décembre 2018 au 31 décembre 2019, en raison des travaux d’aiguillage et de tirage de câbles fibre optique dans les chambres sur route (A 5099)
- Prolongation de l’accès au chapiteau situé devant l’entrée de la salle « LE112 » autorisé uniquement aux personnes participant aux manifestations culturelles organisées dans ladite salle de spectacles, du 19 décembre 2018 au 31 décembre 2019 (A 5116)
- Modification du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune, en fonction de la localisation et de l’avancée des travaux, du 2 janvier 2019 au 31 décembre 2019, en raison des travaux de curage et la campagne de dératisation du réseau d’assainissement de la Ville (A 5117)
- Modification du stationnement et de la circulation sur l’ensemble de la commune, en fonction de la localisation et de l’avancée des travaux, du 2 janvier 2019 au 31 décembre 2019, en raison des travaux de curage des avaloirs de la Ville (A 5118)
- Modification de la circulation sur l’ensemble de la commune, en fonction de la localisation et de l’avancée des travaux, du 3 janvier 2019 au 31 décembre 2019, en raison de travaux d’inspection télévisée et d’essais d’étanchéités (A 5126)
- Arrêt et stationnement interdits place Jean Jaurès du 25 mars 2019 au 21 mars 2020 en raison des travaux de construction d’un immeuble (A 5180)
- Modification du stationnement et de la circulation sur l’ensemble du territoire de la commune de Terville du 1er avril au 31 mars 2020 en raison de travaux de maintenance et de raccordements type tirage, soudure fibre, connectique sur poteau, etc… (A 5184)
Parcs, Forêt, Ruisseau, Stades et Cimetière
- Réglementation des parcs et promenades (A 65/87 du 14 /10/1987)
- Réglementation des parcs et promenades – Animaux domestiques interdits dans l’enceinte des parcs Châtillon, Lyautey et Pomme d’Api (A 108 du 28/04/1989 complète le A 65/87)
- Réglementation du Square Rond-Point du Poitou (A 716 du 17/07/2001)
- Réglementation des parcs rue de Normandie et quartier des Sculpteurs (A 1822 du11/08/2008)
- Accès au domaine forestier communal (A 2248 du 8/10/2010)
- Réglementation d’utilisation du bassin de rétention d’eau de la Z.A.C de Terville (A 617 du 18/01/2000)
- Glissages en période hivernale et jeux de glisse formellement interdits tout au long de l’année sur le bassin de rétention d’eau de la ZAC du Val de Terville (A 1288 du 3/02/2006)
- Interdiction de pêche dans le ruisseau de la Veymerange (A 1917 du 8/04/2009)
- Accès à la propriété communale sise rue Pasteur (A 1762 du 15/05/2008)
- Accès du Stade « Ernest Gutt » (A 1763 du 19/05/2008)
- Horaire d’ouverture du Cimetière (A 2233 du 21/09/2010)
- Horaires de fermeture du Parc Châtillon (A 2667 du 20/08/2012)
- Interdiction d’utiliser des barbecues, des dispositifs de cuisson et d’allumer des feux sur l’ensemble du domaine communal et notamment dans les espaces verts, forêts, parcs publics…(A 4798)
- Réglementation des parcs et du domaine public sur la commune de Terville (A 5266 du 12.06.2019)
Collecte des ordures ménagères sur la commune
- Stationnement interdit devant les conteneurs situés rond-point du Poitou à l’arrière du centre Multi-accueil « la Baleine Bleue », et devant ceux situés au 2 et 19 rue du 8 Mai 1945 (A 1984 du 29/06/2009)
- Stationnement interdit devant les conteneurs situés 3 place d’Ile de France les mardi et jeudi de 6h30 à 14h30 (A 2082 du 24/02/2010)
- Réglementation de la mise sur la voie publique des conteneurs d’ordures ménagères en vue de leur enlèvement (A 2176 du 15/06/2010)
Stationnement – Circulation
- Interdiction d’arrêt et de stationnement de tous les véhicules hors cases du n°1 au 25 rue Le Kem (A 4796)
- Interdiction d’arrêt et de stationnement de tous les véhicules dans tous les secteurs de la Ville où une bande jaune continue est matérialisée au sol. (A4234)
- Réglementation du stationnement et du retrait des cycles notamment ceux déclarés comme épaves (A 5305)
- Mise en voie sant issue de la rue Joliot Curie ( A 4376)
- Réglementation du stationnement des caravanes et autres résidences mobiles des personnes itinérantes (A 4800)
- Stationnement interdit sur la chaussée publique dans les rues Laurencin, Cézanne et Dégas (A 31 du 16/01/1986)
- Réglementation du stationnement et de la circulation – Rue Foch (A 135 du 12/03/1990)
- Réglementation du stationnement et de la circulation – Rue Haute (A 158 du 8/08/1990)
- Réglementation du stationnement rue du 8 mai 1945 (A 233 du 26/06/1992)
- Stationnement interdit place Jean Jaurès, côté tennis (A 327 du 24/11/1994)
- Réglementation de circulation des engins d’incendie et de secours (A 370 du 16/01/1996)
- Emplacement réservé au stationnement des véhicules de transport de fonds….(A 4736)
- Circulation et stationnement pendant la Tenue hebdomadaire du marché place de la Convention Nationale (A 1410 du 01/09/2006)
- Circulation en sens unique au sein de la Cité « Parc Mon Logis » (A 1418 du 20/09/2006)
- Accès interdit à la rue d’Artois par le rond-point du Poitou (A 1340 du 19/05/2006)
- Réglementation du stationnement et de la circulation rue Fabert (A 4805)
- Stationnement interdit dans les rues de la Zac du Val de Terville (A 1616 du 4/09/2007)
- Stationnement interdit allée Jacques Anquetil (A 1751 du 17/04/2008)
- Stationnement interdit devant le Centre d’Intervention des Sapeurs Pompiers (A 1919 du 15/04/2009)
- Stationnement interdit des deux côtés de l’entrée donnant accès aux batterie de garage sis face au 24 et 26 rue d’Anjou (A 2216 du 11/08/2010)
- Zone Bleue sur le parking aménagé face au n° 51 et 67 route de Marspich (A 2274 du 17/11/2010)
- Stationnement interdit devant les numéros 5, 7a, 7b rue du Marché et dans le passage situé derrière la Médiathèque jusqu’à l’intersection avec la rue haute à partir de ce jour et de façon permanente (A 2493 du 25.10.2011)
- Interdiction de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur les espaces verts publics de la Ville de Terville (A4653 du 22/05/2017)
Limitation de durée de stationnement
- Stationnement de tous les véhicules limité à 30 mn sur deux emplacements situés devant le 3 rue le Kem, du lundi au samedi inclus de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et le dimanche de 9h00 à 12h00 (A4788)
- Stationnement de tous les véhicules limité à 10 mn sur un emplacement de stationnement situé face au 2 rue du 8 mai 1945, du lundi au dimanche de 7h00 à 20h00 (A4235)
- Stationnement limité à dix minutes sur emplacements de stationnement situés entre le 83 et 85 rue de Verdun et devant le 93 rue de Verdun, du lundi au dimanche de 6h à 19h (A2979)
- Stationnement de tous les véhicules limités à dix minutes sur la totalité des emplacements de stationnement devant la boulangerie Culture Pain Watin situé 18 rue de Verdun, du lundi au dimanche de 6h30 à 19h (A2804)
- Stationnement de tous les véhicules limités à dix minutes sur trois emplacements de stationnement devant le crèche scolaire « la Baleine Bleue » situé au rond-point du Poitou, du lundi au vendredi de 7h à 19h (A2805)
- Stationnement de tous les véhicules gratuit mais limité à 30 mn sur l’ensemble du parking de la Poste sis 110 route de Verdun à Terville pendant les horaires d’ouverture du bureau de la Poste (A 4806)
Personnes à mobilités réduites
- Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 64A route de Verdun devant le Crédit Mutuel (A1359 du 7/06/2006)
- Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 2 place Jean Jaurès (A 1360 du 7/06/2006)
- Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 24 allée Simone de Beauvoir (A 1361 du 7/06/2006)
- Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 30 rue Marcel Paul (A 1362 du 7/06/2006)
- Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 34 avenue Jean Moulin (A 1363 du 7/06/2006)
- Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 3 rue de la Meulerie (A 1364 du 7/06/2006)
- Emplacement de stationnement réglementairement aménagés sur l’ensemble du territoire communal A 1629 du 25/09/2007)
Poids Lourds
- Circulation interdite des véhicules de plus de 3.5 tonnes du n°1 de la rue du Cimetière à l’allée des pépinières (A4715)
- Circulation interdite des véhicules de + de 3.5 tonnes sur la totalité de la route de Veymerange (A4008)
- Circulation interdite des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la totalité de la rue Foch du lundi au dimanche de 22h à 6h (A2803)
- Circulation et stationnement interdit aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – Rue d’Artois (A 204 du 18/11/1991)
- Circulation et stationnement interdit des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des bus – Rue Ribot (A 367 du 23/11/1995)
- Stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes interdit sur Terville (A 437 du 3/04/1997)
- Circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes interdite sur la R.N. 53 du giratoire de la SEXLAL jusqu’au carrefour central (A 623 du 15/03/2000)
- Accès interdit aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – Parking du parcours de santé route de Veymerange (A 1907 du 9/03/2009)
- Circulation interdite des véhicules de plus de 3,5 tonnes – Cité Jeanne d’Arc (A 2015 du 31/08/2009)
- Circulation interdite des véhicules des plus de 3,5 tonnes – Avenue Jean Moulin, rues Joliot-Curie, Gabriel Péri et de Lorraine (A 2040 du 14/10/2009)
- Circulation interdite aux véhicules de plus de 19 tonnes à l’intérieur du cimetière (A 2348 du 5/04/2011)
ZONE 20-30
- Zone 30 – Rue du Séliguet (A 4864)
- Zone 30 – Rues Le Kem – Saint Jean – Saint Antoine (A4795)
- Zone 30 – Entre le 24 et 43 route de Marspich (A5054)
- Zone 30 – Rues Fabert, des Jardins, Thiers, Paul Déroulède, Ambroise Thomas, Gambetta, des Jasmins ; Place des Jasmins ; Impasse des Hortensias et des Lilas (A 1405 du 17/08/2006)
- Zone 30 – Rues du Cimetière et Saint-François ; Impasse Saint- Nicolaset Allée des Pépinières (A 1482 du 20/02/2007)
- Zone 30 du 167 au 183 rue de Verdun (A 1557 du 7/06/2007)
- Zone 30 – Rues Ampère, Emile Zola, Gabriel Péri, Jacques Prévert, Joliot Curie, Paul Langevin, Léo Lagrange, Louis Aragon, Mozart, Maurice Ravel, Marcel Cerdan ; Avenues André Malraux, du Général de Gaulle, Jean Moulin, Marcel Paul ; Places Berthelot, Charles Baudelaire, Chopin, des Frères Lumière, Jean Burger, Jean Jaurès, Méliès, Lulli, Jean XXIII ; Boucle Denis Papin ; Allées Elsa Triolet et Jules Ladoumègue ; Impasse Faraday, George Sand, Jacques Brel, Lemonnier ; Square Stendhal (A 1609 du 14/08/2007 et A 1752 du 17/04/2008 )
- A1752
- Zone 30 entre le 81 et 97 rue de Verdun (A 2016 du 31/08/2009)
- Zone 20 – Cité Jeanne d’Arc (A 2204 du 26/07/2010)
- Création et règlement de la zone de rencontre dans la Cité de Verdun (A4253)
- Création et règlement de la zone de rencontre chemin des Jonquilles (A4254)
- Création et règlement de la zone de rencontre chemin des Bleuets (A4255)
- Création et règlement de la zone de rencontre rue d’Artois (A4256)
- Création et règlement de la zone de rencontre rue de la Forêt (A4257)
DIVERS
Écoles
Bruit
Autorisation d’occupation du domaine public
- Fixation des tarifs relatifs à l’occupation du domaine public
- Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 1 (A 5168)
- Autorisation de stationnement du taxi immatriculé 161 BWW 57 sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 2 (A 5277)
- Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune avec le n°3 ( A 5096)
Déneigement
Autres
- Tarification des locations de salles, de mise à disposition de matériel et de délivrance des documents administratifs. (2017-882)
- Horaires d’ouverture de la Mairie, Médiathèque et Ateliers Municipaux (A2782)
- Réglementation sur la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique (A 1854 du 10/11/2008)
- Autorisation d’ouverture de la Bibliothèque-Médiathèque sis 7 rue du Marché (A 2436 du 04.07.2011)
- Règlement local de publicité (A 2431 du 23.06.2011)
- Règlement d’autorisation de stationnement des commerces ambulants sur le domaine public (A 2481 du 29/09/2011)
- Règlementation concernant le Marché qui se tiendra place de la Liberté tous les vendredis de 6h à 13h, à compter du 29 septembre 2012 (A2688)
Autorisation d’ouverture de commerces
- Ouverture au public du restaurant « les Burgers de Papa » (A 4786)
- Ouverture au public de l’établissement « Burger King » (A 4773)
- Ouverture au public du restaurant « Bonne Vap » (A 4779)
- Ouverture au public de l’établissement « Liberty Park » (A 4634)
- Ouverture au public du restaurant « les 3 Brasseurs » (A 4697)
- Ouverture au public de l’établissement « JYSK » (A 4728)
- Ouverture de l’établissement « Boulanger » (A 4746)
- Autorisation d’ouverture du magasin « GIFI » situé Parc d’Activités de l’Autoroute à Terville (A4588)
- Optic Megastore (A4246)
- Du pareil au même (A4247)
- Lucci&co (A4248)
- King Jouet (A4249)
- Promod (A4244)
- Lola&Liza (A4245)
- Jacqueline Riu (A4242)
- Poussez la porte (A4241)
- Carré blanc (A4243)
- Hemslay (A4240)
- Armand Thierry (A4238)
- Blue Box (A4239)
- Intersport (A4225)
- Orchestra (A4237)
- CCV (A4160)
- Grand Frais-boulangerie (A4168)
- La Halle (A4250)
- Dock39 (A4258)
- Comptoir de Vignes (A4266)
- Stokomani (A4270)
- Carrefour contact (A4274)
- Action (A4293)
- Go Sport (A 4300)
- Ardeco Beauty Shop (A 4303)
- Maison Fossier (A 4304)
- Marché au chocolat De Neuville (A 4308)
- Damart (A 4313)
- La Pause – cellule dans le Leclerc ( A 4314)
- LE112 (A 4315)
- Eau Vive ( A 4325)
- L’Incroyable (A 4363)
- Salon de coiffure VOG (A 4383)
- Basic Fit (A 4627)
- Ouverture au public de l’établissement « Guild of Gamers Experience » (A 4915)
- Ouverture au public du restaurant « Al Mama Bistrot » ( A 5001)
- Ouverture au public de l’établissement « Music Factory » (A 5026)
- Ouverture de l’établissement « Self Tissus » (A5039)