Arrêtés municipaux

• A5840 : En raison du vide-greniers organisé par l’association Terville Animations le dimanche 22 août 2021, de 5h à 18h, les rue Haute, du Marché et de Wain seront barrées et interdites à la circulation.

 

• A5841 : En raison de travaux le chemin des Violettes est fermé à toute circulation à compter du 2 août 2021 et ce, jusqu’à nouvel ordre.

 

• A5814 : La société FIITELCOM procédera à des travaux d’installation de fibre optique rue de Verdun, le 7 juillet 2021 de 15 à 19h, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5808 : La société EUROVIA est autorisée à procédé à la création d’un plateau surélevé, route de Marspisch entre les numéros 51 et 67 se tiendront du lundi 5 juillet 2021 au vendredi 9 juillet de 8h00 à 17h00. Le stationnement sera interdit et il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux. La route sera barrée sauf pour les riverains de la route de Marspisch dans le sens Terville/Hayange du N°51 au N°75

 

• A5809 : La société EUROVIA procédera au traçage du passage piéton des rues de Verdun/Ribot, entre l’intersection avec la rue Ribot et l’entrée du parking de l’Hôtel de Ville. Le stationnement sera interdit et il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux. La chaussée sera rétrécie par des feux tricolores, du mardi 6 juillet 2021 au vendredi 9 juillet 2021, en fonction de la nature et de la localisation des travaux.

 

• A5810 : La société E2L – ELECTRO LORRAINE LIGNES S.A procedera à des travaux de réhabilitation de la voirie rue Thiers, en face du n°17. En conséquence, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux, la chaussée sera rétrécie par des panneaux réglementaires et les travaux seront réalisés par fonçage si réalisable ou ouverture de la route par demi-chaussée, du mercredi 7 juillet 2021 à 8h au mardi 31 août 2021 à 17h00.

 

• A5811 : L’association Apsis-Emergence en partenariat avec la Ville de Terville, organise une animation « tournoi de football » . L’accès au city stade des Acacias sera interdit au public, entre les rues de Picardie et de Flandre, à l’exception des participants à la dite manifestation, le 26 août 2021 de 13h30 à 18h30.

 

• A5812 : L’association Batigère organise une animation « tournoi de basket”. L’accès au city stade des Acacias sera interdit au public, entre les rues de Picardie et de Flandre, à l’exception des participants à la dite manifestation, le 13 juillet 2021 de 8h00 à 19h.

 

• A 5805 : La société Vaglio Déménagement procédera au déménagement de M. Hervé Cahu, au 25 allée de la Roseraie à Terville. Elle sera autorisée à stationner un camion de déménagement sur trois emplacements de stationnement devant ladite habitation.De ce fait le stationnement sera interdit et considéré comme gênant sur la zone précitée, le mardi 20 juillet 2021, de 7h30 à 18h, au droit du déménagement.

 

• A5806 : La société Gremling TP a été autorisée par arrêté municipal n°5765 du 7 juin 2021 à procéder à des travaux de renforcement de la conduite AEP avec reprise de branchement situés rue Maréchal Luyautey du n°58 au n°96 du lundi 14 juin au vendredi 30 juillet 2021, de 8h à 17h. Des travaux supplémentaires seront nécessaires du n°98 au n°108, en conséquence, la route actuellement en sens unique sera barrée sauf pour les riverains côté rue de Verdun, et sera mise en double circulation, gérés par panneaux B15 et C18, du mardi 6 juillet 2021 au vendredi 27 août 2021, de 8h à 17h, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5807 : La société Eurovia procédera à l’abattage d’arbres du chemin des Myosotis à Terville, au droit des travaux. La circulation des piétons et des cyclistes sera expressément interdite dans la zone des travaux du mercredi 7 juillet 2021 au vendredi 9 juillet 2021, de 8h à 17h.

 

• A5804 : La société Eurovia procédera à des travaux de raccordement d’assainissement rue Jean-Pierre Beltoise à Terville du lundi 12 juillet 2021 au mardi 13 juillet 2021, de 8h à 17h. Le stationnement et la circulation seront interdits au droit des travaux au niveau des ateliers municipaux. La chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée par feux tricolores, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5801 : La circulation de la rue Haute est mise en sens unique du n°1 au n°47, impliquant une circulation de la rue de Verdun vers la médiathèque. La circulation dans le sens du n°47 vers le n°1 de la rue Haute est ainsi interdite. Des places de stationnement supplémentaires sont également créées dans la rue. Des aménagements provisoires pourront être apportés jusqu’au démarrage des travaux de rénovation complète de la rue Haute.

 

• A5800 : La société GCM Démolition procèdera à la démolition à la pelle et à l’évacuation des gravats par camion de l’ancien poste Enedis, rue du Marché à Terville. Le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux, la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée par feux tricolores du lundi 5 juillet 2021 au vendredi 16 juillet 2021, de 8h à 17h, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5793 : La société Heiss Claude Déménagements procédera au déménagement de Madame Alexandra Bruneau demeurant au n°12C, rue du Cimetière à Terville. Il lui sera autorisé de stationner un camion devant ladite habitation sur le trottoir et la route. De ce fait le stationnement sera interdit et considéré comme gênant sur la zone précitée, le mercredi 18 août 2021, de 7h30 à 12h, au droit du déménagement.

 

• A5792 : En raison de travaux de déblaiements de gravats effectués par M. Agovic Sabaduhin demeurant au 44 route de Verdun à Terville, la société Witmann sera autorisée à déposer une benne à gravats sur deux emplacements de stationnement devant ladite habitation. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux ; la benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du lundi 5 juillet 2021 à 9h au vendredi 9 juillet 2021 à 17h.

 

• A5791 : La société INERA Grand Est, Agence Lorraine Nord procèdera à un marché à bons de commande d’essais de compactage sur le territoire de la commune de Terville, du lundi 5 juillet 2021 au vendredi 31 décembre 2021, de 8h à 18h. Le stationnement sera interdit au droit des travaux, la chaussée sera rétrécie par panneaux réglementaires, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5772 : Installation d’un stand devant la pharmacie des écoles pour test de dépistage du COVID-19 du 16 juin au 27 août 2021

 

• A5789 : Accès interdit au Parcours de santé de Terville pour cause d’invasion de chenilles processionnaires

 

• A5787 : La société Aaction Dem procédera au déménagement de Mme Annick Hubert demeurant au n°34, av Jean Moulin à Terville. Il lui sera autorisée de stationner un camion devant ladite habitation sur 3 emplacements de stationnement. De ce fait le stationnement sera interdit et considéré comme gênant sur la zone précitée, le vendredi 30 juillet 2021, de 8h à 18h, au droit du déménagement.

 

• A5782 : La société Lorfer est autorisée à déposer une benne à mobilier sur un emplacement de stationnement devant le 3 imp Téri à Terville. Mme Teresa Malinsowska procèdera à l’évacuation du mobilier devant ladite habitation. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux. La  benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du jeudi 1er juillet à 8h au vendredi 2 juillet 2021 à 19h.

 

• A5783 : La société Gremling TP procèdera à la création de branchements d’alimentation d’eau potable à hauteur de l’immeuble à l’angle de la rue Jean Pierre Beltoise et de la rue de Verdun, du jeudi 1er juillet à 8h au mardi 13 juillet 2021 à 18h. En conséquence, le stationnement et la circulation seront interdits au droit des travaux. Une diminution de la largeur des voies sera mise en place à hauteur du chantier.

 

• A5784 : La société Eurovia procédera à des travaux de réhabilitation de la voirie, rue du Cimetière. En conséquence, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux, la route sera barrée sauf pour les riverains, du lundi 5 juillet à 8h au vendredi 13 août 2021 à 17h, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5785 : Le Centre Technique Municipal procèdera à la création de marquage au sol de manière définitive, rue Haute du n°1 au n°47 à Terville du 28 juin au 2 juillet 2021. Le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux et sera définitif sur la zone précitée à compter du 5 juillet 2021.

 

• A5786 : La société Sa L.T.F. est autorisée à déposer une benne à gravats sur un emplacement de stationnement devant le 23 rue Haute à Terville. M. Abderrahmane Hameur procèdera à l’évacuation des gravats devant ladite habitation. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux. La benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du jeudi 8 juillet à 8h au vendredi 16 juillet 2021 à 18h.

 

• A5788 : La société Aaction Dem procédera au déménagement de Mme Maud Mentzer demeurant au n°25 rue Basse à Terville. Il lui sera autorisée de stationner un camion devant ladite habitation sur 3 emplacements de stationnement, de ce fait le stationnement sera interdit et considéré comme gênant sur la zone précitée, le lundi 9 août et le mardi 10 août 2021, de 8h à 18h au droit du déménagement.

 

• A5777 : Le Centre Technique Municipal de la Ville de Terville procèdera à l’abattage d’arbres du 1 au 7 rue de Picardie à Terville. Le stationnement sera interdit au droit des travaux. Il sera mis en place une circulation alternée par feux tricolores avec une diminution de la largeur des voies par panneaux réglementaires, du jeudi 1er juillet 2021 au vendredi 2 juillet 2021, de 8h à 18h.

 

• A5775 : En raison de l’animation “Moselle Jeunesse” organisée par le Département de la Moselle, le service des sports et jeunesse de la ville de Terville en partenariat avec le Centre Social ATEJ, l’accès aux infrastructures ci-après désignées sera interdit au public sauf pour les personnes participant à ladite manifestation……

 

• A5770 : La société Jean Lefevre a été autorisée par arrêté municipal n°5688 du 8 mars 2021 à barrer le chemin du lotissement Le Clos de Diane, rue Maréchal Foch à Terville. Les travaux de voirie et d’assainissement n’étant pas terminés, il est permis à la société Jean Lefevre de barrer le chemin à toute circulation existante (piétons et véhicules) le long du Ruisseau de Veymerange entre les rues Foch et Daucherie, du 10 juin 2021 au 30 juin 2021, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5765 : La société Gremling TP procédera à des travaux de renforcement de la conduite AEP avec reprise de branchement situés rue Maréchal Lyautey du n°58 au n°96, du lundi 14 juin 2021 au vendredi 30 juillet 2021, de 8h à 17h, en fonction de l’avancement des travaux. En conséquence, la route actuellement en sens unique sera barrée sauf pour les riverains côté rue de Verdun, et sera mise en double circulation, gérés par panneaux B15 et C18.

 

• A5768 : Pour cet été, le centre aéré se déroulera en deux sessions : du 7 au 30 juillet et du 2 août au 1er septembre 2021. En raison de l’organisation de veillées de camping qui se dérouleront au centre aéré, dans le cadre de l’accueil collectif des mineurs dans le parc Châtillon, son accès sera interdit à toute personne ne participant pas à ladite manifestation, aux dates des 15, 22 et 29 juillet 2021 ainsi que les 5, 12, 19 et 26 août 2021 de 18h30 à 21h.

 

• A5769 : En raison de l’organisation de la mise en place de structures gonflables, l’entreprise Sanfilippo Anthony sera autorisée à installer dans le parc Châtillon des structures gonflables les 8, 13, 15, 20, 22,27 et 29 juillet ainsi que les 4, 8, 25 et 27 août 2021, de 8h à 19h. L’accès au parc Châtillon sera autorisé côté rue Haute pour le passage du véhicule de l’entreprise Sanfilippo Anthony, au droit de la manifestation.

 

• A5759 : En raison de l’organisation de la 8ème édition du “pique-nique citoyen”, l’association l’ATEJ et la Ville de Terville seront autorisées à installer dans le parc Châtillon, des tables et bancs de brasserie, des barbecues ainsi qu’une structure gonflable, le dimanche 11 juillet 2021 de 9h à 18h, au droit de la manifestation.

 

• A5754 : Giratoire d’accès à l’A31 du Parc d’Activité :Dans le cadre du déroulement du chantier de création, à Terville, du giratoire d’accès à l’A31 à partir de l’échangeur 40, des travaux de suppression du rond-point situé à l’intersection des rues du Séliguet – Pironi – Gordini et impasse des Eglantiers sont effectués depuis mercredi 2 juin et se dérouleront jusqu’au mardi 13 juillet 2021. La chaussée sera rétrécie sur l’ensemble de l’anneau du giratoire pendant sa démolition. Ces travaux d’aménagement préparent, en amont, la prochaine étape du chantier, soit l’ ouverture opérationnelle du giratoire d’accès à l’A31 qui permettra la séparation des zones d’habitat et d’activités.En attendant cette ouverture gérée par les services de la DirEst, la circulation sera interdite entre les rues Séliguet et impasse des Eglantiers et les rues Pironi et Gordini sauf pour les riverains et les livraisons poids lourds de la société Ineos rue Séliguet.

 

• A5751 : Les commerces de détail de la commune de Terville sont autorisés à employer du personnel et à ouvrir les dimanches 30 mai, 13 et 27 juin et 11 juillet 2021, dans la limite de 10h.

 

• A5744 : En raison de travaux de réfection de la couverture de l’habitation de Mme Bernadette Gauzellin demeurant au 81, route de Marspich à Terville, la société SAS Bocqui et fils sera autorisée à stationner sur le trottoir de ladite habitation un véhicule camion grue et une camionnette sur un emplacement de 10mn. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux du jeudi 1er juillet 2021 au vendredi 30 juillet, de 8h à 18h.

 

• A5742 : En raison de travaux de déblaiement de gravats effectués par M. Patrick Formica, demeurant au n°46, route de Marspich à Terville, la société Gross Christian sera autorisée à déposer une benne à gravats sur un emplacement de stationnement devant ladite habitation. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux ; la benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du mardi 25 mai 2021 à 8h au samedi 31 juillet 2021 à 18h.

 

• A5677 : En raison des travaux de mise en sécurité et de la signalisation de voiries dégradées route de Verdun du giratoire entrée de Terville côté de Florange à l’intersection des rues de Verdun et Marc Aurèle, effectués par les agents du Centre Technique Municipal de Terville, la chaussée sera limitée à 30km/h et sera rétrécie de façon ponctuelle de la largeur des voies de circulation, du lundi 8 février 2021 à la fin des travaux de reprise d’enrobés.

 

• A 5669 : Modification temporaire des horaires d’ouverture du Groupe Scolaire “Marcel Pagnol”

 

• A 5670 : En raison des travaux de déblaiement de gravats par Monsieur Michel Loreng, demeurant au n°14 rue Basse de Terville, la société LTF sera autorisée à déposer une benne à gravats sur un emplacement de stationnement devant ladite habitation. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux : la benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du lundi 1er février 2021 à 10h au dimanche 31 octobre 2021 à 17h.

 

• A 5637 : En raison des travaux de taille et d’élagage sur l’ensemble des rues du territoire de la commune, voiries, parkings, places et placettes, effectués par les agents du Centre Technique Municipal de la Ville de Terville, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux et la circulation se fera de manière alternée, avec une diminution de la largeur des voies par feux tricolores provisoires, en fonction de l’avancement, de la localisation et de la nature des travaux, pour la période allant du 4 janvier 2021 au 31 décembre 2021, de 7h à 18h.

 

• A 5636 : En raison des travaux d’entretien des espaces verts et des voiries sur l’ensemble des rues du territoire de la commune, voiries, parkings, places et placettes, effectués par les agents du Centre Technique Municipal de la Ville de Terville, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux et la circulation se fera de manière alternée, avec une diminution de la largeur des voies par feux tricolores provisoires, en fonction de l’avancement des travaux, pour la période allant du 4 janvier 2021 au 31 décembre 2021, de 7h à 18h.

 

• A 5575 : Port du masque obligatoire aux abords des Groupes Scolaires « Marcel Pagnol » et « Le Moulin », et du Centre Social « ATEJ »

 

• Reprise par la Ville de Terville des concessions trentenaires arrivées à échéance et n’ayant pas été renouvelées par les familles (A 5363)

Parcs, Forêt, Ruisseau, Stades et Cimetière

• Réglementation des parcs et du domaine public sur la commune de Terville (A 5400 du 6/12/2019)
• Interdiction de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur les espaces verts publics de la Ville de Terville (A4653 du 22/05/2017)

 

• Interdiction d’utiliser des barbecues, des dispositifs de cuisson et d’allumer des feux sur l’ensemble du domaine communal et notamment dans les espaces verts, forêts, parcs publics…(A 4798 du 08/12/2017)
• Autorisation d’utilisation des barbecues mise à disposition du public dans les structures prévues à cet effet au Parc de la Veymerange (A 5527 du 30/06/2020)

 

• Accès interdit lors de temps venteux au parcours de santé et dans la forêt communale de Terville (A 650 du 25/07/2000)
• Accès à la propriété communale sise rue Pasteur (A 1762 du 15/05/2008)
• Accès du Stade « Ernest Gutt » (A 1763 du 19/05/2008)
• Horaires de fermeture du Parc Châtillon (A 2667 du 20/08/2012)

 

• Gestion de la population canine sur le domaine public communal (A 4104 du 21/01/2015)

 

• Réglementation d’utilisation du bassin de rétention d’eau de la Z.A.C de Terville (A 617 du 18/01/2000)
• Glissages en période hivernale et jeux de glisse formellement interdits tout au long de l’année sur le bassin de rétention d’eau de la ZAC du Val de Terville (A 1288 du 3/02/2006)
• Interdiction de pêche dans le ruisseau de la Veymerange (A 1917 du 8/04/2009)

 

• Règlement du Cimetière de Terville
• Horaire d’ouverture du Cimetière (A 2233 du 21/09/2010)
• Circulation interdite aux véhicules de plus de 19 tonnes à l’intérieur du cimetière (A 2348 du 5/04/2011)

 

Collecte des ordures ménagères sur la commune

• Stationnement interdit devant les conteneurs situés rond-point du Poitou à l’arrière du centre Multi-accueil « la Baleine Bleue », et devant ceux situés au 2 et 19 rue du 8 Mai 1945 (A 1984 du 29/06/2009)
• Stationnement interdit devant les conteneurs situés 3 place d’Ile de France les mardi et jeudi de 6h30 à 14h30 (A 2082 du 24/02/2010)
• Réglementation de la mise sur la voie publique des conteneurs d’ordures ménagères en vue de leur enlèvement (A 2176 du 15/06/2010)

Stationnement – Circulation

• Le stationnement à l’intérieur de l’espace des jardins familiaux est exclusivement réservé aux titulaires d’une parcelle (A 5813)
• Mise en sens unique de la rue Haute, du n°1 au n°47,impliquant une circulation de la rue de Verdun vers la médiathèque. La circulation dans le sens du n°47 vers le n°1 de la rue Haute est ainsi interdite. (A5801)
• Mise en voie à sens unique ” Rue Maréchal Lyautey” – Sens de la circulation autorisé du n°95 et n°96 de la rue Maréchal Lyautey vers la rue de Verdun, interdit dans l’autre sens, et ce à compter du 13 octobre 2020 (A 5607)
• Allée des Coquelicots ainsi que le chemin piétonnier qui relie la rue du Cimetière à la rue du Linkling, interdits aux cyclomoteurs et motos (A 5564)
• Stationnement interdit rue Thiers, à hauteur du STOP, le long de l’immeuble en limite de la route de Verdun, à compter du 1^er août 2020 (A 5522)
• Zone piétonne et stationnement interdit du 50 rue de la Meulerie au  2 rue Basse (A 5556)
• Interdiction d’arrêt et de stationnement de tous les véhicules hors cases du n°1 au 25 rue Le Kem (A 4796)
• Interdiction d’arrêt et de stationnement de tous les véhicules dans tous les secteurs de la Ville où une bande jaune continue est matérialisée au sol. (A4234)
• Réglementation du stationnement et du retrait des cycles notamment ceux déclarés comme épaves (A 5305)
• Mise en voie sant issue de la rue Joliot Curie ( A 4376)
• Réglementation du stationnement des caravanes et autres résidences mobiles des personnes itinérantes (A 4800)
• Stationnement interdit sur la chaussée publique dans les rues Laurencin, Cézanne et Dégas (A 31 du 16/01/1986)
• Réglementation du stationnement et de la circulation – Rue Foch (A 135 du 12/03/1990)
• Réglementation du stationnement et de la circulation – Rue Haute (A 158  du 8/08/1990)
• Réglementation du stationnement rue du 8 mai 1945 (A 233 du 26/06/1992)
• Stationnement interdit place Jean Jaurès, côté tennis (A 327 du 24/11/1994)
• Réglementation de circulation des engins d’incendie et de secours (A 370 du 16/01/1996)
• Emplacement réservé au stationnement des véhicules de transport de fonds….(A 4736)
• Circulation en sens unique au sein de la Cité « Parc Mon Logis » (A 1418 du 20/09/2006)
• Accès interdit à la rue d’Artois par le rond-point du Poitou (A 1340 du 19/05/2006)
• Réglementation du stationnement et de la circulation rue Fabert (A 4805)
• Stationnement interdit dans les rues de la  Zac du Val de Terville (A 1616 du 4/09/2007)
• Stationnement interdit allée Jacques Anquetil (A 1751 du 17/04/2008)
• Stationnement interdit devant le Centre d’Intervention des Sapeurs Pompiers (A 1919 du 15/04/2009)
• Stationnement interdit des deux côtés de l’entrée donnant accès aux batterie de garage sis face au 24 et 26 rue d’Anjou (A 2216 du 11/08/2010)
• Zone Bleue sur le parking aménagé face au n° 51 et 67 route de Marspich (A 2274 du 17/11/2010)
• Stationnement interdit devant les numéros 5, 7a, 7b rue du Marché et dans le passage situé derrière la Médiathèque jusqu’à l’intersection avec la rue haute à partir de ce jour et de façon permanente (A 2493 du 25.10.2011)

Limitation de durée de stationnement

• Stationnement de tous les véhicules limité à 30 mn sur deux emplacements situés devant le 3 rue le Kem, du lundi au samedi inclus de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et le dimanche de 9h00 à 12h00 (A4788)
• Stationnement de tous les véhicules limité à 10 mn sur un emplacement de stationnement situé face au 2 rue du 8 mai 1945, du lundi au dimanche de 7h00 à 20h00 (A4235)
• Stationnement limité à dix minutes sur emplacements de stationnement situés entre le 83 et 85 rue de Verdun et devant le 93 rue de Verdun, du lundi au dimanche de 6h à 19h (A2979)
• Stationnement de tous les véhicules limités à dix minutes sur la totalité des emplacements de stationnement devant la boulangerie Culture Pain Watin situé 18 rue de Verdun, du lundi au dimanche de 6h30 à 19h (A2804)
• Stationnement de tous les véhicules limités à dix minutes sur trois emplacements de stationnement devant le crèche scolaire “la Baleine Bleue” situé au rond-point du Poitou, du lundi au vendredi de 7h à 19h (A2805)
• Stationnement de tous les véhicules gratuit mais limité à 30 mn sur l’ensemble du parking de la Poste sis 110 route de Verdun à Terville pendant les horaires d’ouverture du bureau de la Poste (A 4806)

Personnes à mobilités réduites

• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 64A route de Verdun devant le Crédit Mutuel (A1359 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 2 place Jean Jaurès (A 1360 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 24 allée Simone de Beauvoir (A 1361 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 30 rue Marcel Paul (A 1362 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 34 avenue Jean Moulin (A 1363 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 3 rue de la Meulerie (A 1364 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement réglementairement aménagés sur l’ensemble du territoire communal  A 1629 du 25/09/2007)

Poids Lourds

• Circulation interdite des véhicules de plus de 3.5 tonnes du n°1 de la rue du Cimetière à l’allée des pépinières (A4715)
• Circulation interdite des véhicules de + de 3.5 tonnes sur la totalité de la route de Veymerange (A4008)
• Circulation interdite des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la totalité de la rue Foch du lundi au dimanche de 22h à 6h (A2803)
• Circulation et stationnement interdit aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – Rue d’Artois (A 204 du 18/11/1991)
• Circulation et stationnement interdit des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des bus – Rue Ribot (A 367 du 23/11/1995)
• Stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes interdit sur Terville (A 437 du 3/04/1997)
• Circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes interdite sur la R.N. 53 du giratoire de la SEXLAL jusqu’au carrefour central (A 623 du 15/03/2000)
• Accès interdit aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – Parking du parcours de santé route de Veymerange (A 1907 du 9/03/2009)
• Circulation interdite des véhicules de plus de 3,5 tonnes – Cité Jeanne d’Arc (A 2015 du 31/08/2009)
• Circulation interdite des véhicules des plus de 3,5 tonnes – Avenue Jean Moulin, rues Joliot-Curie, Gabriel Péri et de Lorraine (A 2040 du 14/10/2009)

ZONE 20-30

• ZONE 30 – Rues du Séliguet -JP Beltoise -Didier Pironi – Amédée Gordini – Impasse des Eglantiers – Allée de la Roseraie (A 5388)
• Zone 30 – Rues Le Kem – Saint Jean – Saint Antoine (A4795)
• Zone 30 – Entre le 24 et 43 route de Marspich (A5054)
• Zone 30 – Rues Fabert, des Jardins, Thiers, Paul Déroulède, Ambroise Thomas, Gambetta, des Jasmins ; Place des Jasmins ; Impasse des Hortensias et des Lilas (A 1405 du 17/08/2006)
• Zone 30 –  Rues du Cimetière et Saint-François ; Impasse Saint- Nicolaset Allée des Pépinières (A 1482 du 20/02/2007)
• Zone 30 du 167 au 183 rue de Verdun (A 1557 du 7/06/2007)
• Zone 30 – Rues Ampère, Emile Zola, Gabriel Péri, Jacques Prévert, Joliot Curie, Paul Langevin, Léo Lagrange, Louis Aragon, Mozart, Maurice Ravel, Marcel Cerdan ; Avenues André Malraux, du Général de Gaulle, Jean Moulin, Marcel Paul ; Places Berthelot, Charles Baudelaire, Chopin, des Frères Lumière, Jean Burger, Jean Jaurès, Méliès, Lulli, Jean XXIII ; Boucle Denis Papin ; Allées Elsa Triolet et Jules Ladoumègue ; Impasse Faraday, George Sand, Jacques Brel, Lemonnier ; Square Stendhal (A 1609 du 14/08/2007 et A 1752 du 17/04/2008 )
• A1752
• Zone 30 entre le 81 et 97 rue de Verdun (A 2016 du 31/08/2009)
• Zone 20 – Cité Jeanne d’Arc (A 2204 du 26/07/2010)
• Création et règlement de la zone de rencontre dans la Cité de Verdun (A4253)
• Création et règlement de la zone de rencontre chemin des Jonquilles (A4254)
• Création et règlement de la zone de rencontre chemin des Bleuets (A4255)
• Création et règlement de la zone de rencontre rue d’Artois (A4256)
• Création et règlement de la zone de rencontre rue de la Forêt (A4257)
• Zone 30 – entre le n°59 et le n°67 route de Marspich (A5835)

DIVERS

Démarchage commercial

• La pratique du démarchage commercial sur le territoire de la commune est autorisée sous réserve que toute société ou entreprise individuelle ou artisanale qui démarche à domicile vienne s’identifier auprès de la Mairie 72 heures minimum avant de commencer sa prospection. (A5745)

Écoles

• Horaires applicables aux écoles maternelles et élémentaires à compter du 3 septembre 2018 (A4969)

Bruit

• Réglementation des bruits de voisinage (A 5119)

Autorisation d’occupation du domaine public

• Autorisation d’occupation du domaine public pour la société « Circuit gourmand » ( A 5584)
• Autorisation d’occupation du domaine public  pour la société « Les Rôtisseries Nouvelles » (A 5752)
• Fixation des tarifs relatifs à l’occupation du domaine public
• Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 1 (A 5168)
• Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 2 (A 5277)
• Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 3 ( A 5746)

Marché hebdomadaire

• Règlementation concernant le Marché qui se tient place de la Liberté (A 5624)
• Réglementation du stationnement place de la Liberté le jour du Marché (A 5668)

Déneigement

• Règlement sanitaire départemental concernant le déneigement assuré par les riverains (A 376 du 24/01/1996)

Autres

• Tarification des locations de salles, de mise à disposition de matériel et de délivrance des documents administratifs. (2017-882)
• Horaires d’ouverture de la Mairie, Médiathèque et Ateliers Municipaux (A2782)
• Réglementation sur la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique (A 1854 du 10/11/2008)
• Autorisation d’ouverture de la Bibliothèque-Médiathèque sis 7 rue du Marché (A 2436 du 04.07.2011)
• Règlement local de publicité (A 2431 du 23.06.2011)

Autorisation d’ouverture de commerces

• Cash Converters (A 5439)
• Mobalpa (A 5447)
• Pôle Sportif « LE111 » (A 5523)
• Maxi ZOO (A 5541)
• Restaurant Don Camillo (A 5552)
• Ouverture du magasin BIO & Sens ( A 5151)
• Ouverture du magasin « 4 MURS » (A 5169)
• Ouverture Bébé 9 (A 5245)
• Ouverture de la partie agrandie de la cellule « Eau vive » (A 5269)
• Ouverture du magasin « LIDL » ( A 5331)
• Ouverture du magasins « Jouets Clubs »( A 5335)
• Ouverture du restaurant « Alla Pizzas » (A 5357)
• Ouverture de l’  « Atelier réparation mondial » ( A 5383)

• Ouverture au  public du restaurant « les Burgers de Papa » (A 4786)
• Ouverture au public de l’établissement « Burger King » (A 4773)
• Ouverture au public du restaurant « Bonne Vap » (A 4779)
• Ouverture au public de l’établissement « Liberty Park » (A 4634)
• Ouverture au public du restaurant « les 3 Brasseurs » (A 4697)
• Ouverture au public de l’établissement « JYSK » (A 4728)
• Ouverture de l’établissement « Boulanger » (A 4746)
• Autorisation d’ouverture du magasin « GIFI » situé Parc d’Activités de l’Autoroute à Terville (A4588)
• Optic Megastore (A4246)
• Du pareil au même (A4247)
• Lucci&co (A4248)
• King Jouet (A4249)
• Promod (A4244)
• Lola&Liza (A4245)
• Jacqueline Riu (A4242)
• Poussez la porte (A4241)
• Carré blanc (A4243)
• Hemslay (A4240)
• Armand Thierry (A4238)
• Blue Box (A4239)
• Intersport (A4225)
• Orchestra (A4237)
• CCV (A4160)
• Grand Frais-boulangerie (A4168)
• La Halle (A4250)
• Dock39 (A4258)
• Comptoir de Vignes (A4266)
• Stokomani (A4270)
• Carrefour contact (A4274)
• Action (A4293)
• Go Sport (A 4300)
• Ardeco Beauty Shop (A 4303)
• Maison Fossier (A 4304)
• Marché au chocolat De Neuville (A 4308)
• Damart (A 4313)
• La Pause – cellule dans le Leclerc ( A 4314)
• LE112 (A 4315)
• Eau Vive ( A 4325)
• L’Incroyable (A 4363)
• Salon de coiffure VOG (A 4383)
• Basic Fit (A 4627)
• Ouverture au  public de l’établissement « Guild of Gamers Experience » (A 4915)
• Ouverture au public du restaurant « Al Mama Bistrot » ( A 5001)
• Ouverture au public de l’établissement « Music Factory » (A 5026)
• Ouverture de l’établissement « Self Tissus » (A5039)