Arrêtés municipaux

• A5904 : La société Tradition Toitures sera autorisée à déposer une benne à gravats sur un emplacement de stationnement en face du n°27 rue Ribot à Terville. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux ; la benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du lundi 25 octobre 2021 à 8h au mercredi 3 novembre 2021 à 18h.

 

• A5901 : Le stationnement sera interdit devant le n°2 rue Maréchal Lyautey à Terville, du mercredi 6 octobre 2021 au mardi 12 octobre 2021, de 8h à 17h. En conséquence, il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux.

 

• A5899 : Le stationnement sera interdit devant le n°167 route de Verdun à Terville, du lundi 18 octobre 2021 au vendredi 29 octobre 2021, de 8h à 17h. En conséquence, il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux.

 

• A5898 : Le stationnement sera interdit devant le n°27 route de Verdun à Terville, du mercredi 6 octobre 2021 au vendredi 15 octobre 2021, de 8h à 17h. En conséquence, il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux.

 

• A5890 : La société CMPM sera autorisée à déposer du matériel (sable, pavés…) sur plusieurs emplacements de stationnement devant le 44 rue de Verdun à Terville. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux ; les palettes seront signalées par ruban de signalisation pour les usagers du lundi 27 septembre 2021 à 9h au vendredi 15 octobre 2021 à 17h.

 

• A5891 : La société Tradition Toitures sera autorisée à déposer une benne à gravats sur un emplacement de stationnement en face du n°27 rue Ribot à Terville. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux ; la benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du mardi 5 octobre 2021 à 8h au mercredi 13 octobre 2021 à 18h.

 

• A5883 : Le stationnement sera interdit et il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de chaussée au droit des travaux devant le 65-67 route de Verdun, du lundi 4 octobre 2021 au mercredi 3 novembre 2021, de 8h à 17h.

 

• A5884 : En raison d’un branchement d’assainissement et AEP, rue Thiers, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux. La route sera interdite à la circulation sauf pour les riverains, du lundi 20 septembre 2021 au lundi 8 octobre 2021, de 8h à 17h, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A5887 : En raison de tirage de fibre FTTH dans trois chambres situées sur la chaussée, du 77 au 45 route de Verdun, le stationnement sera interdit et il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux. La chaussée sera rétrécie par panneaux, du mardi 21 septembre 2021 au vendredi 24 septembre 2021, de 9h à 17h, en fonction de la nature et de la localisation des travaux.

 

• A5888 : La société Heiss Claude Déménagements est autorisée à stationner un camion de déménagement sur deux emplacements de stationnement devant le 39 route de Verdun. De ce fait le stationnement sur ces places sera interdit à tout autre véhicule et considéré comme gênant sur la zone précitée, le jeudi 30 septembre 2021, de 9h à 18h au droit du déménagement.

 

• A5880 : La société Vaglio déménagement est autorisée à stationner un camion de déménagement dans l’allée Henri Barbussse, située à côté du n°4 rue Louis Aragon. De ce fait le stationnement dans cette allée sera interdit à tout autre véhicule et considéré comme gênant sur la zone précitée, le vendredi 24 septembre 2021, de 7h à 14h.

 

• A5879 : La société Aaction Dem est autorisée à stationner un camion de déménagement sur deux emplacements de stationnement devant le 2 rue Basse. De ce fait le stationnement sur ces places sera interdit à tout autre véhicule et considéré comme gênant sur la zone précitée, le lundi 27 septembre 21021, de 8h à 18h au droit du déménagement.

 

• A5878 : La société Aaction Dem est autorisée à stationner un camion de déménagement sur deux emplacements de stationnement devant le 6 rue de Verdun. De ce fait le stationnement sur ces places sera interdit à tout autre véhicule et considéré comme gênant sur la zone précitée, le jeudi 14 octobre 2021, de 8h à 18h, au droit du déménagement.

 

• A5863 : Modification de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune du 26 août 2021 au 25 août 2022, en raison des travaux de déploiement du réseau de fibre optique 

 

• A5865 : Stationnement interdit devant le 10 avenue du Général de Gaulle du 28 août 2021 jusqu’au 15 octobre 2021 en raison de l’installation d’un stand pour dépistage COVID-19  devant la Pharmacie des Écoles

 

• A5866 : Fermeture de la voie menant au n°2 rue du Ruisseau jusqu’au 25 rue Foch, 27 août 2021 au 31 décembre 2021 en raison des travaux du Clos de Diane

 

• A5867 : Autorisation d’installer un échafaudage et une benne à gravats devant les 24-26 et 28 rue Haute, du 1er septembre 2021 au 30 avril 2022 en raison des travaux de réhabilitation de l’école de Musique

 

• A5870 : Stationnement des véhicules interdit et circulation alternée entre le 45 et 77 route de Verdun, le  16 septembre 2021 en raison des travaux de tirage de fibre 

 

• A5871 : Fermeture partielle du parking de la Mairie situé place de la Liberté ainsi que stationnement et circulation interdits au droit des travaux, et ce en fonction de leur avancement, du lundi 6 septembre 2021 au vendredi 10 septembre 2021, de 7h30 à 18h00, en raison de travaux d’assainissement

 

• A5872 : Stationnement et circulation interdits au droit des travaux, route de Marspich, avec un rétrécissement ponctuel de la voirie, et ce en fonction de l’avancement des travaux, du lundi 6 septembre 2021 au 10 septembre 2021, en raison des travaux  de mise en place d’une signalétique verticale pour une Zone à 30km/h 

 

• A5853 : Vu la manifestation “Hémératrail”, organisée par l’association “Running Trail Tervillois”, l’intégralité des places de parking de la rue Fabert situées à partir du numéro 20, seront interdites au stationnement, lequel sera considéré comme gênant, pour la période du samedi 11 septembre 2021 à 6h au dimanche 12 septembre 2021 à 20h, au droit de la manifestation.

 

• A5857 : Vu la manifestation “Une journée de la protection animale”, organisée par l’association “Liberté Animale” et la Ville de Terville, l’association “Liberté Animale” et la Ville de Terville sont autorisées à installer des stands, des tables, des bancs de brasserie et des barbecues dans le parc Châtillon, le dimanche 19 septembre 2021, de 8h à 18h, au droit de la manifestation.

 

• A5854 : L’accès au city stade des Acacias sera interdit et considéré comme gênant le dimanche 12 septembre 2021 de 8h à 20h au droit de la manifestation.

 

• A5855 : La société Vaglio déménagement est autorisée à stationner un camion de déménagement sur deux emplacements de stationnement devant le n°2 rue Thiers. De ce fait le stationnement sur ces places sera interdit à tout autre véhicule et considéré comme gênant sur la zone précitée, le jeudi 26 août 2021, de 7h30 à 15h.

 

• A5849 : La société Gremling TP procédera à des travaux de renforcement de la conduite AEP avec reprise des branchements situés rue Maréchal Lyautey, du lundi 30 août 2021 au mardi 21 septembre 2021, de 8h à 17h, en fonction de l’avancement des travaux. En conséquence, la route actuellement en sens unique sera barrée sauf pour les riverains côté rue de Verdun, et sera mise en double circulation, gérés par panneaux B15 et C18.

 

• A5850 : Le stationnement sera interdit devant le n°16 rue de Forgeron à Terville, du lundi 23 août 2021 à 8h au vendredi 3 septembre 2021 à 17h. En conséquence, il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux.

 

• A5848 : La marche populaire, organisée par l’Amicale des sapeurs-pompiers de Terville et l’association Ça marche à Terville démarrera de la caserne des pompiers vers le parcours de santé. Les associations seront autorisées à installer plusieurs stands sur le parcours de santé, le dimanche 5 septembre 2021 de 8h à 17h, au droit de la manifestation.

 

• A5845 : La société Duhaut-Rollin sera autorisée à stationner un camion de déménagement sur deux emplacements de stationnement devant le n°50 rue Haute à Terville. De ce fait le stationnement sera interdit et considéré comme gênant sur la zone précitée, le jeudi 2 septembre 2021, de 8h à 18h, au droit du déménagement.

 

• A5847 : Le stationnement sera interdit devant le n°27 route de Verdun à Terville, du lundi 13 septembre 2021 à 8h au mercredi 13 octobre 2021 à 17h. En conséquence, il sera mis en place un rétrécissement ponctuel de la chaussée au droit des travaux, et une circulation alternée par panneaux réglementaires.

 

• A5801 : La circulation de la rue Haute est mise en sens unique du n°1 au n°47, impliquant une circulation de la rue de Verdun vers la médiathèque. La circulation dans le sens du n°47 vers le n°1 de la rue Haute est ainsi interdite. Des places de stationnement supplémentaires sont également créées dans la rue. Des aménagements provisoires pourront être apportés jusqu’au démarrage des travaux de rénovation complète de la rue Haute.

 

• A5791 : La société INERA Grand Est, Agence Lorraine Nord procèdera à un marché à bons de commande d’essais de compactage sur le territoire de la commune de Terville, du lundi 5 juillet 2021 au vendredi 31 décembre 2021, de 8h à 18h. Le stationnement sera interdit au droit des travaux, la chaussée sera rétrécie par panneaux réglementaires, en fonction de l’avancement des travaux.

 

• A 5669 : Modification temporaire des horaires d’ouverture du Groupe Scolaire “Marcel Pagnol”

 

• A 5670 : En raison des travaux de déblaiement de gravats par Monsieur Michel Loreng, demeurant au n°14 rue Basse de Terville, la société LTF sera autorisée à déposer une benne à gravats sur un emplacement de stationnement devant ladite habitation. Le stationnement y sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux : la benne sera signalée par ruban de signalisation pour les usagers du lundi 1er février 2021 à 10h au dimanche 31 octobre 2021 à 17h.

 

• A 5637 : En raison des travaux de taille et d’élagage sur l’ensemble des rues du territoire de la commune, voiries, parkings, places et placettes, effectués par les agents du Centre Technique Municipal de la Ville de Terville, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux et la circulation se fera de manière alternée, avec une diminution de la largeur des voies par feux tricolores provisoires, en fonction de l’avancement, de la localisation et de la nature des travaux, pour la période allant du 4 janvier 2021 au 31 décembre 2021, de 7h à 18h.

 

• A 5636 : En raison des travaux d’entretien des espaces verts et des voiries sur l’ensemble des rues du territoire de la commune, voiries, parkings, places et placettes, effectués par les agents du Centre Technique Municipal de la Ville de Terville, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit des travaux et la circulation se fera de manière alternée, avec une diminution de la largeur des voies par feux tricolores provisoires, en fonction de l’avancement des travaux, pour la période allant du 4 janvier 2021 au 31 décembre 2021, de 7h à 18h.

 

• A 5575 : Port du masque obligatoire aux abords des Groupes Scolaires « Marcel Pagnol » et « Le Moulin », et du Centre Social « ATEJ »

 

• Reprise par la Ville de Terville des concessions trentenaires arrivées à échéance et n’ayant pas été renouvelées par les familles (A 5363)

Parcs, Forêt, Ruisseau, Stades et Cimetière

• Réglementation des parcs et du domaine public sur la commune de Terville (A 5400b du 01/09/2021)
• Interdiction de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur les espaces verts publics de la Ville de Terville (A4653 du 22/05/2017)

 

• Interdiction d’utiliser des barbecues, des dispositifs de cuisson et d’allumer des feux sur l’ensemble du domaine communal et notamment dans les espaces verts, forêts, parcs publics…(A 4798 du 08/12/2017)
• Autorisation d’utilisation des barbecues mise à disposition du public dans les structures prévues à cet effet au Parc de la Veymerange (A 5527 du 30/06/2020)

 

• Accès interdit lors de temps venteux au parcours de santé et dans la forêt communale de Terville (A 650 du 25/07/2000)
• Accès à la propriété communale sise rue Pasteur (A 1762 du 15/05/2008)
• Accès du Stade « Ernest Gutt » (A 1763 du 19/05/2008)
• Horaires de fermeture du Parc Châtillon (A 2667 du 20/08/2012)

 

• Gestion de la population canine sur le domaine public communal (A 4104 du 21/01/2015)

 

• Réglementation d’utilisation du bassin de rétention d’eau de la Z.A.C de Terville (A 617 du 18/01/2000)
• Glissages en période hivernale et jeux de glisse formellement interdits tout au long de l’année sur le bassin de rétention d’eau de la ZAC du Val de Terville (A 1288 du 3/02/2006)
• Interdiction de pêche dans le ruisseau de la Veymerange (A 1917 du 8/04/2009)

 

• Règlement du Cimetière de Terville
• Horaire d’ouverture du Cimetière (A 2233 du 21/09/2010)
• Circulation interdite aux véhicules de plus de 19 tonnes à l’intérieur du cimetière (A 2348 du 5/04/2011)
• Tarification des concessions au cimetière communal (décision 2021-1207 en date du 7.10.2021)

 

Collecte des ordures ménagères sur la commune

• Stationnement interdit devant les conteneurs situés rond-point du Poitou à l’arrière du centre Multi-accueil « la Baleine Bleue », et devant ceux situés au 2 et 19 rue du 8 Mai 1945 (A 1984 du 29/06/2009)
• Stationnement interdit devant les conteneurs situés 3 place d’Ile de France les mardi et jeudi de 6h30 à 14h30 (A 2082 du 24/02/2010)
• Réglementation de la mise sur la voie publique des conteneurs d’ordures ménagères en vue de leur enlèvement (A 2176 du 15/06/2010)

Stationnement – Circulation

• Mise en Zone 30 km/h de la Route de Marspich, et ce du giratoire rue de Verdun / rue le Kem au giratoire route de Marspich / Avenue du 14 Juillet 1789 à Terville, à compter de ce jour et de façon permanente (A 5881)
• Mise en voie à sens unique ” Rue Maréchal Lyautey” – Sens de la circulation autorisé du n°95 et n°96 de la rue Maréchal Lyautey vers la rue de Verdun, interdit dans l’autre sens, et ce à compter du 13 octobre 2020 (A 5607)
• Allée des Coquelicots ainsi que le chemin piétonnier qui relie la rue du Cimetière à la rue du Linkling, interdits aux cyclomoteurs et motos (A 5564)
• Stationnement interdit rue Thiers, à hauteur du STOP, le long de l’immeuble en limite de la route de Verdun, à compter du 1^er août 2020 (A 5522)
• Zone piétonne et stationnement interdit du 50 rue de la Meulerie au  2 rue Basse (A 5556)
• Interdiction d’arrêt et de stationnement de tous les véhicules hors cases du n°1 au 25 rue Le Kem (A 4796)
• Interdiction d’arrêt et de stationnement de tous les véhicules dans tous les secteurs de la Ville où une bande jaune continue est matérialisée au sol. (A4234)
• Réglementation du stationnement et du retrait des cycles notamment ceux déclarés comme épaves (A 5305)
• Mise en voie sant issue de la rue Joliot Curie ( A 4376)
• Réglementation du stationnement des caravanes et autres résidences mobiles des personnes itinérantes (A 4800)
• Stationnement interdit sur la chaussée publique dans les rues Laurencin, Cézanne et Dégas (A 31 du 16/01/1986)
• Réglementation du stationnement et de la circulation – Rue Foch (A 135 du 12/03/1990)
• Réglementation du stationnement et de la circulation – Rue Haute (A 158  du 8/08/1990)
• Réglementation du stationnement rue du 8 mai 1945 (A 233 du 26/06/1992)
• Stationnement interdit place Jean Jaurès, côté tennis (A 327 du 24/11/1994)
• Réglementation de circulation des engins d’incendie et de secours (A 370 du 16/01/1996)
• Emplacement réservé au stationnement des véhicules de transport de fonds….(A 4736)
• Circulation en sens unique au sein de la Cité « Parc Mon Logis » (A 1418 du 20/09/2006)
• Accès interdit à la rue d’Artois par le rond-point du Poitou (A 1340 du 19/05/2006)
• Réglementation du stationnement et de la circulation rue Fabert (A 4805)
• Stationnement interdit dans les rues de la  Zac du Val de Terville (A 1616 du 4/09/2007)
• Stationnement interdit allée Jacques Anquetil (A 1751 du 17/04/2008)
• Stationnement interdit devant le Centre d’Intervention des Sapeurs Pompiers (A 1919 du 15/04/2009)
• Stationnement interdit des deux côtés de l’entrée donnant accès aux batterie de garage sis face au 24 et 26 rue d’Anjou (A 2216 du 11/08/2010)
• Zone Bleue sur le parking aménagé face au n° 51 et 67 route de Marspich (A 2274 du 17/11/2010)
• Stationnement interdit devant les numéros 5, 7a, 7b rue du Marché et dans le passage situé derrière la Médiathèque jusqu’à l’intersection avec la rue haute à partir de ce jour et de façon permanente (A 2493 du 25.10.2011)

Limitation de durée de stationnement

• Stationnement de tous les véhicules limité à 30 mn sur deux emplacements situés devant le 3 rue le Kem, du lundi au samedi inclus de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et le dimanche de 9h00 à 12h00 (A4788)
• Stationnement de tous les véhicules limité à 10 mn sur un emplacement de stationnement situé face au 2 rue du 8 mai 1945, du lundi au dimanche de 7h00 à 20h00 (A4235)
• Stationnement limité à dix minutes sur emplacements de stationnement situés entre le 83 et 85 rue de Verdun et devant le 93 rue de Verdun, du lundi au dimanche de 6h à 19h (A2979)
• Stationnement de tous les véhicules limités à dix minutes sur la totalité des emplacements de stationnement devant la boulangerie Culture Pain Watin situé 18 rue de Verdun, du lundi au dimanche de 6h30 à 19h (A2804)
• Stationnement de tous les véhicules limités à dix minutes sur trois emplacements de stationnement devant le crèche scolaire “la Baleine Bleue” situé au rond-point du Poitou, du lundi au vendredi de 7h à 19h (A2805)
• Stationnement de tous les véhicules gratuit mais limité à 30 mn sur l’ensemble du parking de la Poste sis 110 route de Verdun à Terville pendant les horaires d’ouverture du bureau de la Poste (A 4806)

Personnes à mobilités réduites

• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 64A route de Verdun devant le Crédit Mutuel (A1359 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 2 place Jean Jaurès (A 1360 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 24 allée Simone de Beauvoir (A 1361 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 30 rue Marcel Paul (A 1362 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 34 avenue Jean Moulin (A 1363 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement aménagé et réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite situé 3 rue de la Meulerie (A 1364 du 7/06/2006)
• Emplacement de stationnement réglementairement aménagés sur l’ensemble du territoire communal  A 1629 du 25/09/2007)

Poids Lourds

• Circulation interdite des véhicules de plus de 3.5 tonnes du n°1 de la rue du Cimetière à l’allée des pépinières (A4715)
• Circulation interdite des véhicules de + de 3.5 tonnes sur la totalité de la route de Veymerange (A4008)
• Circulation interdite des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la totalité de la rue Foch du lundi au dimanche de 22h à 6h (A2803)
• Circulation et stationnement interdit aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – Rue d’Artois (A 204 du 18/11/1991)
• Circulation et stationnement interdit des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des bus – Rue Ribot (A 367 du 23/11/1995)
• Stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes interdit sur Terville (A 437 du 3/04/1997)
• Circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes interdite sur la R.N. 53 du giratoire de la SEXLAL jusqu’au carrefour central (A 623 du 15/03/2000)
• Accès interdit aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – Parking du parcours de santé route de Veymerange (A 1907 du 9/03/2009)
• Circulation interdite des véhicules de plus de 3,5 tonnes – Cité Jeanne d’Arc (A 2015 du 31/08/2009)
• Circulation interdite des véhicules des plus de 3,5 tonnes – Avenue Jean Moulin, rues Joliot-Curie, Gabriel Péri et de Lorraine (A 2040 du 14/10/2009)

ZONE 20-30

• ZONE 30 – Rues du Séliguet -JP Beltoise -Didier Pironi – Amédée Gordini – Impasse des Eglantiers – Allée de la Roseraie (A 5388)
• Zone 30 – Rues Le Kem – Saint Jean – Saint Antoine (A4795)
• Zone 30 – Rues Fabert, des Jardins, Thiers, Paul Déroulède, Ambroise Thomas, Gambetta, des Jasmins ; Place des Jasmins ; Impasse des Hortensias et des Lilas (A 1405 du 17/08/2006)
• Zone 30 –  Rues du Cimetière et Saint-François ; Impasse Saint- Nicolaset Allée des Pépinières (A 1482 du 20/02/2007)
• Zone 30 du 167 au 183 rue de Verdun (A 1557 du 7/06/2007)
• Zone 30 – Rues Ampère, Emile Zola, Gabriel Péri, Jacques Prévert, Joliot Curie, Paul Langevin, Léo Lagrange, Louis Aragon, Mozart, Maurice Ravel, Marcel Cerdan ; Avenues André Malraux, du Général de Gaulle, Jean Moulin, Marcel Paul ; Places Berthelot, Charles Baudelaire, Chopin, des Frères Lumière, Jean Burger, Jean Jaurès, Méliès, Lulli, Jean XXIII ; Boucle Denis Papin ; Allées Elsa Triolet et Jules Ladoumègue ; Impasse Faraday, George Sand, Jacques Brel, Lemonnier ; Square Stendhal (A 1609 du 14/08/2007 et A 1752 du 17/04/2008 )
• A1752
• Zone 30 entre le 81 et 97 rue de Verdun (A 2016 du 31/08/2009)
• Zone 20 – Cité Jeanne d’Arc (A 2204 du 26/07/2010)
• Création et règlement de la zone de rencontre dans la Cité de Verdun (A4253)
• Création et règlement de la zone de rencontre chemin des Jonquilles (A4254)
• Création et règlement de la zone de rencontre chemin des Bleuets (A4255)
• Création et règlement de la zone de rencontre rue d’Artois (A4256)
• Création et règlement de la zone de rencontre rue de la Forêt (A4257)

DIVERS

Démarchage commercial

• La pratique du démarchage commercial sur le territoire de la commune est autorisée sous réserve que toute société ou entreprise individuelle ou artisanale qui démarche à domicile vienne s’identifier auprès de la Mairie 72 heures minimum avant de commencer sa prospection. (A5745)

Écoles

• Horaires applicables aux écoles maternelles et élémentaires à compter du 3 septembre 2018 (A4969)

Bruit

• Réglementation des bruits de voisinage (A 5119)

Autorisation d’occupation du domaine public

• Autorisation d’occupation du domaine public pour la société « Circuit gourmand » ( A 5592)
• Autorisation d’occupation du domaine public  pour la société « Les Rôtisseries Nouvelles » (A 5893)
• Fixation des tarifs relatifs à l’occupation du domaine public
• Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 1 (A 5168)
• Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 2 (A 5277)
• Autorisation de stationnement sur le territoire de la commune de Terville avec le numéro 3 ( A 5746)

Marché hebdomadaire

• Règlementation concernant le Marché qui se tient place de la Liberté (A 5624)
• Réglementation du stationnement place de la Liberté le jour du Marché (A 5668)

Déneigement

• Règlement sanitaire départemental concernant le déneigement assuré par les riverains (A 376 du 24/01/1996)

Autres

• Tarification des locations de salles et de mise à disposition de matériel (décision 2021-1206 du 7.10.2021)
• Tarification de la délivrance de copie de documents administratifs (décision 2021-1204 du 6.10.2021)
• Horaires d’ouverture de la Mairie, Médiathèque et Ateliers Municipaux (A2782)
• Réglementation sur la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique (A 1854 du 10/11/2008)
• Autorisation d’ouverture de la Bibliothèque-Médiathèque sis 7 rue du Marché (A 2436 du 04.07.2011)
• Règlement local de publicité (A 2431 du 23.06.2011)
• Tarification des différentes prestations de l’Ecole de Musique (décision 2021-1203 du 6.10.2021)

Autorisation d’ouverture de commerces

• Cash Converters (A 5439)
• Mobalpa (A 5447)
• Pôle Sportif « LE111 » (A 5523)
• Maxi ZOO (A 5541)
• Restaurant Don Camillo (A 5552)
• Ouverture du magasin BIO & Sens ( A 5151)
• Ouverture du magasin « 4 MURS » (A 5169)
• Ouverture Bébé 9 (A 5245)
• Ouverture de la partie agrandie de la cellule « Eau vive » (A 5269)
• Ouverture du magasin « LIDL » ( A 5331)
• Ouverture du magasins « Jouets Clubs »( A 5335)
• Ouverture du restaurant « Alla Pizzas » (A 5357)
• Ouverture de l’  « Atelier réparation mondial » ( A 5383)

• Ouverture au  public du restaurant « les Burgers de Papa » (A 4786)
• Ouverture au public de l’établissement « Burger King » (A 4773)
• Ouverture au public du restaurant « Bonne Vap » (A 4779)
• Ouverture au public de l’établissement « Liberty Park » (A 4634)
• Ouverture au public du restaurant « les 3 Brasseurs » (A 4697)
• Ouverture au public de l’établissement « JYSK » (A 4728)
• Ouverture de l’établissement « Boulanger » (A 4746)
• Autorisation d’ouverture du magasin « GIFI » situé Parc d’Activités de l’Autoroute à Terville (A4588)
• Optic Megastore (A4246)
• Du pareil au même (A4247)
• Lucci&co (A4248)
• King Jouet (A4249)
• Promod (A4244)
• Lola&Liza (A4245)
• Jacqueline Riu (A4242)
• Poussez la porte (A4241)
• Carré blanc (A4243)
• Hemslay (A4240)
• Armand Thierry (A4238)
• Blue Box (A4239)
• Intersport (A4225)
• Orchestra (A4237)
• CCV (A4160)
• Grand Frais-boulangerie (A4168)
• La Halle (A4250)
• Dock39 (A4258)
• Comptoir de Vignes (A4266)
• Stokomani (A4270)
• Carrefour contact (A4274)
• Action (A4293)
• Go Sport (A 4300)
• Ardeco Beauty Shop (A 4303)
• Maison Fossier (A 4304)
• Marché au chocolat De Neuville (A 4308)
• Damart (A 4313)
• La Pause – cellule dans le Leclerc ( A 4314)
• LE112 (A 4315)
• Eau Vive ( A 4325)
• L’Incroyable (A 4363)
• Salon de coiffure VOG (A 4383)
• Basic Fit (A 4627)
• Ouverture au  public de l’établissement « Guild of Gamers Experience » (A 4915)
• Ouverture au public du restaurant « Al Mama Bistrot » ( A 5001)
• Ouverture au public de l’établissement « Music Factory » (A 5026)
• Ouverture de l’établissement « Self Tissus » (A5039)