ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2026 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 24 juin 2026
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Décision Modificative n°2 du Budget 2026
- Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
- Dispositif « Terville Jeunesse 2026 » – Attribution de subventions aux associations participantes
- Subvention complémentaire à l’association « SCT Football »
- Subvention complémentaire à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball » à l’occasion de l’accueil de la WEVZA U19F
- Subvention de soutien à la population victime des inondations au Népal
- Convention de mandat de facturation des bois de l’ONF
- Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains entre ENEDIS et la Ville de Terville
- Signature d’une convention de transfert des voies, équipements et espaces communs de l’opération d’aménagement « TERVILLE – SUD » à la commune de Terville
- Constitution d’une servitude de passage conventionnelle sur une parcelle communale relevant du domaine privé à la suite de la requalification de la route de Verdun
- Acquisition d’une parcelle Impasse Téri pour régularisation foncière
- Acquisition de trottoirs rue de la Meulerie pour régularisation foncière
- Désherbage en Médiathèque
- Présentation du Plan Communal de Sauvegarde
- Territoires et Mobilité Moselle Nord (TEMO) – Rapport d’activité 2025