ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 4 NOVEMBRE 2026 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 30 septembre 2026
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Budget 2026 – Décision Modificative n°3
- Constitution d’un groupement de commandes avec ENEDIS relatif aux travaux d’enfouissement des réseaux secs de la perpendiculaire à la rue du Maréchal Foch
- Régularisation du fonds de concours au SISCODIPE – Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension rue Haute – Programme 2024
- Régularisation foncière – Cession d’une parcelle rue le Kem
- Régularisation foncière – Cession de deux parcelles boucle Germaine Richier
- Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la ville et le CCAS
- MOTION A31bis – Les points de vigilance persistants pointés par le Conseil Municipal dans le cadre de la mise en compatibilité du PLU
- Communauté d’Agglomération « Portes de France Thionville » – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2025
- Communauté d’Agglomération « Portes de France Thionville » – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement – Exercice 2025
- Communauté d’Agglomération « Portes de France Thionville » – Rapport annuel du délégataire en charge du traitement des eaux usées (VEOLIA) – Exercice 2025
- SISCODIPE – Bilan d’activité 2025