ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 10 AVRIL 2024 à 20h00
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption des procès-verbaux des 14 et 25 mars 2024
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Approbation du compte de gestion 2023 présenté par la Chef du Service comptable du SGC d’Hayange
- Désignation du Président de séance pour l’approbation du compte administratif 2023
- Adoption du compte administratif 2023
- Affectation des résultats de l’exercice 2023
- Etat récapitulatif des indemnités versées aux élus en 2023
- Fiscalité locale 2024 – Vote des taux d’imposition
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Vote du Budget Primitif 2024
- Subvention 2024 à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées »
- Subventions 2024 à l’Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse (ATEJ)
- Subvention 2024 à l’Association Tervilloise du Nouvel Âge (ATNA)
- Subventions 2024 à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers
- Subventions 2024 à l’association tervilloise « L’Atelier Banal »
- Subvention 2024 à l’association tervilloise « Ça Marche à Terville »
- Subventions 2024 à l’association tervilloise « Siam Boxing Terville »
- Subventions 2024 l’association tervilloise « Tennis Club Tervillois »
- Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
- Convention de mise en commun des agents de police municipale des communes de Thionville et Terville dans le cadre d’une police pluri-communale
- Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique – Département de la Moselle – Ville de Terville
- Suppression de cinq emplois et prolongation d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (dispositif PEC)
- Mise à jour du tableau des emplois permanents
- Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Convention de partenariat Armées-Collectivités