Conseil municipal du 11 décembre 2024

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 11 DECEMBRE 2024 à 18h30

HOTEL DE VILLE

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 2 octobre 2024

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  3. Décision modificative n°2 du Budget 2024
  4. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  5. Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE – Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension rue Haute
  6. Ouverture de crédits d’investissement en l’attente du vote du Budget Primitif 2025
  7. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Acompte 2025
  8. Achat de billets pour un concert organisé en décembre 2024 dans la salle « Le112 »
  9. Adhésion de la Ville à l’association « Moselle Agence Culturelle »
  10. Convention d’entretien de l’échangeur n°40 entre l’Etat, la Ville de Thionville et la Ville de Terville
  11. Convention avec la Région Grand Est pour l’aménagement d’un Pumptrack
  12. Convention relative à la réalisation d’un plateau surélevé sur la route départementale N°13 (route de Marspich) en traverse de Terville
  13. Convention relative à l’entretien des pistes cyclables entre la Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville » et la Ville de Terville
  14. Convention relative à l’opération d’enfouissement des réseaux d’« Orange » – route de Verdun
  15. Acquisition d’une voie de circulation et d’espaces communs – boucle des Epinoches
  16. Régularisation foncière – rétrocession d’un trottoir rue Maréchal Foch
  17. Création d’emplois permanents
  18. Mise à jour du tableau des emplois permanents
  19. Mise en place d’un nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale au 1er janvier 2025
  20. Participation financière à la protection sociale des agents en matière de complémentaire prévoyance (maintien de salaire)
  21. Adhésion au contrat de prévoyance du Centre de Gestion 57
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