Conseil municipal du 12 novembre 2025

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025 à 18h30

ECOLE PILÂTRE DE ROZIER

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 23 octobre 2025

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Décision Modificative n°3 du Budget 2025
  3. Election des conseillers communautaires au sein de la Communauté d’Agglomération « Thionville Fensch Agglomération »
  4. Délégation à la Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville », de l’exercice du droit de priorité – Article 9 du décret n° 2019-1516 du 30 décembre 2019 – Bien immobilier SNCF Réseau, cadastré section 7 n°46
  5. Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms (CANUT)
  6. Approbation de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Terville
  7. Conventions relatives à la mise à disposition du service de la police pluri-communale de Thionville-Terville aux communes d’Angevillers, de Fontoy et de Tressange

 

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×