Ordre du jour :
Communications de Monsieur le Maire
Adoption des procès-verbaux des 5 et 30 octobre 2023
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Décision Modificative n°3 du Budget de la Ville 2023
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Norme budgétaire M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
- Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Acompte 2024
- Approbation de la clôture de la concession d’aménagement confiée à la SEBL sur le PATT
- Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE – Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension route de Verdun
- Avis sur la création d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) regroupant les territoires des Communautés d’Agglomération du « Val de Fensch » et « Portes de France – Thionville » : projet de statuts et arrêté de périmètre
- Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SMITU – travaux de voirie route de Verdun
- Achat de places pour le Moselle Open
- Achat de billets pour le concert de l’artiste « Demi-Portion » au 112
- Régularisation foncière rue Louis Aragon – Cession de parcelle à Vivest
- Recensement de la population 2024
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la Ville de Terville
- Création d’emplois
- Contrat d’assurances risques statutaires 2025-2028 – habilitation au CDG57
- Avenants n°1 aux conventions de mise à disposition du service de la Police pluri-communale de Thionville-Terville aux communes d’Angevillers et de Tressange
- Convention de mise à disposition du service de la Police pluri-communale de Thionville-Terville à la Commune de Manom
- Avis sur la composition de la « conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols »
- Organisation du Temps Scolaire à compter de la rentrée scolaire 2024
- Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse
- Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise du Nouvel Age
- Signature d’une convention générale avec l’association Terville-Florange Olympique Club Volley-ball
- SISCODIPE – Bilan d’activité 2022
- Cession d’un ensemble immobilier sis route de Verdun – Substitution d’acquéreur