Conseil municipal du 13 décembre 2023

Ordre du jour :

Communications de Monsieur le Maire

Adoption des procès-verbaux des 5 et 30 octobre 2023

Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  3. Décision Modificative n°3 du Budget de la Ville 2023
  4. Adoption du règlement budgétaire et financier
  5. Norme budgétaire M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
  6. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Acompte 2024
  7. Approbation de la clôture de la concession d’aménagement confiée à la SEBL sur le PATT
  8. Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE – Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension route de Verdun
  9. Avis sur la création d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) regroupant les territoires des Communautés d’Agglomération du « Val de Fensch » et « Portes de France – Thionville » : projet de statuts et arrêté de périmètre
  10. Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SMITU – travaux de voirie route de Verdun
  11. Achat de places pour le Moselle Open
  12. Achat de billets pour le concert de l’artiste « Demi-Portion » au 112
  13. Régularisation foncière rue Louis Aragon – Cession de parcelle à Vivest
  14. Recensement de la population 2024
  15. Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la Ville de Terville
  16. Création d’emplois
  17. Contrat d’assurances risques statutaires 2025-2028 – habilitation au CDG57
  18. Avenants n°1 aux conventions de mise à disposition du service de la Police pluri-communale de Thionville-Terville aux communes d’Angevillers et de Tressange
  19. Convention de mise à disposition du service de la Police pluri-communale de Thionville-Terville à la Commune de Manom
  20. Avis sur la composition de la « conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols »
  21. Organisation du Temps Scolaire à compter de la rentrée scolaire 2024
  22. Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse
  23. Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise du Nouvel Age
  24. Signature d’une convention générale avec l’association Terville-Florange Olympique Club Volley-ball
  25. SISCODIPE – Bilan d’activité 2022
  26. Cession d’un ensemble immobilier sis route de Verdun –  Substitution d’acquéreur
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