Conseil municipal du 14 mars 2024

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 14 MARS 2024 à 20h00

HOTEL DE VILLE

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 13 décembre 2023

Désignation du secrétaire de séance

1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
2. Ouverture de crédits d’investissement en l’attente du vote du Budget Primitif 2024
3. Transfert de garantie d’emprunt de VIVEST vers l’Opérateur National des Ventes HLM (ONV)
4. Subvention de fonctionnement à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées » – Acompte 2024
5. Convention Ville de Terville – Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées »
6. Subvention à l’association « Une Rose, un Espoir »
7. Mise à disposition d’un salarié de droit privé auprès de la Ville de Terville pour l’organisation et la gestion de l’école de musique
8. Achat de billets pour des concerts organisés en 2024 dans la salle « Le112 »
9. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Terville
10. Chasse communale – Nomination d’un estimateur de dégâts de gibiers rouges
11. Création d’emplois permanents
12. Convention de servitude avec ENEDIS
13. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°22
14. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°23
15. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°24
16. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2022