Conseil Municipal du 14 septembre 2021

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 14 SEPTEMBRE 2021 à 18h

HOTEL DE VILLE

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 7 juillet 2021

Désignation du secrétaire de séance

1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. Remplacement d’un membre au sein de la Commission de l’animation et des vies quotidiennes, associatives et scolaires
4. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal
5. Décision Modificative n°2 du Budget 2021
6. Groupement de commandes Fus@é – Commandes et Demandes de subventions
7. Convention pour la rétrocession de nouvelles voiries et espaces communs « les Chenevières »
8. Convention avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse – restructuration du parc urbain de Terville
9. Convention relative à la réalisation d’un plateau surélevé sur la route départementale N° 13, route de Marspich en traverse de Terville, au PR 0+2835
10. Création d’un emploi à la suite de l’inscription sur la liste d’aptitude au grade de rédacteur
11. Complémentaire santé – Choix du dispositif et participation financière
12. Complémentaire santé – Mise en place d’un groupement entre la Ville et le CCAS en vue de la passation et de l’exécution de la convention de participation
13. Adhésion à l’association Grenathions