ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 15 JUIN 2023 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 6 avril 2023
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Remplacement de membres au sein des commissions permanentes
- Remplacement d’un membre au sein de la Commission d’Appel d’Offres
- Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Désignation d’un représentant suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Constitution de provision pour dépréciation
- Signature d’une convention pour l’acquisition de terrains situés rue du Maréchal Foch par l’EPFGE
- Signature de la convention pour la valorisation des certificats d’Economie d’Energie
- Adhésion de la Ville de Terville à l’Association des Maires de France
- Charte Départementale Moselle Jeunesse 2023-2025
- Avenant n°2 à la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques liant le Département de la Moselle et la Ville de Terville
- Prolongation du contrat crée dans le cadre du dispositif : Parcours Emploi Compétences
- Adhésion au groupement de commande pour la mise à disposition de l’application SIG de gestion des cimetières
- Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme