Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 1er octobre 2020

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  3. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  4. Décision modificative n° 3 du Budget 2020
  5. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  6. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  7. Subvention de fonctionnement au CCAS – Acompte 2021
  8. Ouverture de crédits d’investissement en l’attente du Vote du Budget Primitif 2021
  9. Acquisition de terrains secteur de la Daucherie
  10. Mise à jour du tableau des emplois permanents de fonctionnaires
  11. Convention relative à l’implantation d’un piézomètre dans le cadre du projet « A31 Bis »
  12. Signature d’une convention avec l’Amicale du personnel communal de Terville
  13. Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse
  14. Signature d’une convention générale avec l’association Terville-Florange Olympique Club Volley-ball

 

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