Conseil Municipal du 16 juin 2022

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 16 JUIN 2022 à 18h30

HOTEL DE VILLE

 

Adoption des procès-verbaux des 10 et 31 mars 2022

Communications de Monsieur le Maire  

Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Décision Modificative n°1 du Budget 2022
  3. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  4. Constitution et reprise de provision pour dépréciation
  5. Convention avec le SISCODIPE – Schéma directeur de développement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques
  6. Cession de bâtiments commerciaux sis 15A rue de Verdun – Substitution d’acquéreur
  7. Subventions à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
  8. Subvention exceptionnelle à l’association « Running Trail Tervillois »
  9. Subvention exceptionnelle à l’association « Siam Boxing Terville »
  10. Subvention exceptionnelle à l’association « Une Rose, Un Espoir »
  11. Dépôts sauvages de déchets – Fixation du montant de l’amende administrative
  12. Police pluri-communale : création d’une unité cynophile
  13. Police pluri-communale : adhésion de la ville d’Angevillers
  14. Police pluri-communale : adhésion de la ville de Fontoy
  15. Police pluri-communale : adhésion de la ville de Tressange
  16. Signature d’une convention intercommunale de coordination entre la police pluri-communale de Thionville-Terville et les forces de sécurité de l’Etat
  17. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un salarié de droit privé auprès de la Ville de Terville pour l’organisation et la gestion de l’école de musique
  18. Avenant n°1 à la convention de partenariat pour le développement de la Lecture Publique et des bibliothèques liant le Département de la Moselle et la Ville de Terville
  19. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché (CCAS)
  20. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial commun, décision d’appliquer la partie numérique et le recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  21. Création de quatre emplois

 

 

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