ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 16 JUIN 2022 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Adoption des procès-verbaux des 10 et 31 mars 2022
Communications de Monsieur le Maire
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Décision Modificative n°1 du Budget 2022
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Constitution et reprise de provision pour dépréciation
- Convention avec le SISCODIPE – Schéma directeur de développement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques
- Cession de bâtiments commerciaux sis 15A rue de Verdun – Substitution d’acquéreur
- Subventions à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
- Subvention exceptionnelle à l’association « Running Trail Tervillois »
- Subvention exceptionnelle à l’association « Siam Boxing Terville »
- Subvention exceptionnelle à l’association « Une Rose, Un Espoir »
- Dépôts sauvages de déchets – Fixation du montant de l’amende administrative
- Police pluri-communale : création d’une unité cynophile
- Police pluri-communale : adhésion de la ville d’Angevillers
- Police pluri-communale : adhésion de la ville de Fontoy
- Police pluri-communale : adhésion de la ville de Tressange
- Signature d’une convention intercommunale de coordination entre la police pluri-communale de Thionville-Terville et les forces de sécurité de l’Etat
- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un salarié de droit privé auprès de la Ville de Terville pour l’organisation et la gestion de l’école de musique
- Avenant n°1 à la convention de partenariat pour le développement de la Lecture Publique et des bibliothèques liant le Département de la Moselle et la Ville de Terville
- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché (CCAS)
- Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial commun, décision d’appliquer la partie numérique et le recueil de l’avis des représentants de la collectivité
- Création de quatre emplois