Conseil Municipal du 16 mars 2023

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 16 MARS 2023 à 18h30

HOTEL DE VILLE

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 8 décembre 2022

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Remplacement d’un membre au sein de la commission des Finances et du Personnel
  3. Débat d’Orientations Budgétaires 2023
  4. Acquisition de terrain rue de la Meulerie
  5. Signature d’un Protocole Transactionnel avec l’Association Culturelle Portugaise de Thionville et exonération de loyers
  6. Cession d’un ensemble immobilier sis route de Verdun
  7. Subvention de fonctionnement à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées » – Acompte 2023
  8. Mise à disposition d’un salarié de droit privé auprès de la Ville de Terville pour l’organisation et la gestion de l’école de musique
  9. Action de soutien aux populations victimes du séisme en Turquie et Syrie
  10. Révision et modalités d’application de la carte scolaire tervilloise à compter de la rentrée 2023
  11. Communication des mesures de carte scolaire pour la rentrée 2023 par l’Education Nationale
  12. Recrutement d’un agent en contrat d’apprentissage
  13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable « Exercice 2021 ».
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×