ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 17 DECEMBRE 2025 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 12 novembre 2025
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Décision Modificative n°4 du Budget 2025
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Acompte 2026
- Subvention de fonctionnement à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées » – Acompte 2026
- Convention Ville de Terville – Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées »
- Mise à disposition de salarié auprès de la Ville de Terville pour organisation et gestion de l’école musique
- Mise à jour du tableau des emplois permanents
- Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains entre ENEDIS et la Ville de Terville
- Avenant n°1 au contrat de concession entre la Ville de Terville et la Société Tervilloise d’Aménagement Foncier
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est sur la gestion de la Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville »
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatives au contrôle coordonné de la Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville » et de la Commune de Thionville portant sur la thématique de la reconversion des friches industrielles
- Syndicat Mixte des Transports Urbains – Rapport d’activité 2024
- Retrait de la délibération 20251112_DEL04 Délégation à la CAPFT de l’exercice du droit de priorité
- Avis du Conseil Municipal de Terville relatif au projet de l’A31bis
- MOTION : Soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes