Conseil Municipal du 17 octobre 2018

Adoption des procès-verbaux des 14 juin et 6 septembre 2018
Communications de Monsieur le Maire
Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication sur décisions prises en application de la délégation permanente
  2. Décision Modificative n°2 du Budget de la Ville 2018
  3. Acquisition foncière auprès de MOSELIS
  4. Cession foncière à la société JLD Promotion
  5. Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 de la Collectivité (CRAC) présenté par la SEBL
  6. Réitération de garantie d’emprunt à LogiEst consécutive à l’allongement de la dette CDC
  7. Subvention exceptionnelle à l’Union Départementale des Harkis rapatriés de Moselle
  8. Ecole de Musique – Convention avec la société des Editeurs et Auteurs de Musique (S.E.A.M.)
  9. Carte scolaire pour la rentrée 2018
  10. Convention financière relative à la participation aux frais de fonctionnement de la prévention spécialisée à Terville au titre de l’année 2018
  11. Avis sur le projet d’exploitation d’un site de production de laine de roche par la société KNAUF INSULATION SPRL à ILLANGE
  12. Avis sur le projet d’exploitation d’une ligne de galvanisation à chaud en lieu et place de la ligne existante d’électro zingage à Florange présenté par ArcelorMittal Altantique et Lorraine
  13. Avis sur le projet Citezen
  14. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville «  – Modification statutaire : extension de la compétence « petite enfance »
  15. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville «  – Modification statutaire : prise de la compétence « eaux pluviales urbaines
  16. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2016
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