Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Adoption du procès-verbal du 24 juillet 2019

Communications de Monsieur le Maire 

et Minute de silence

Désignation du secrétaire de séance

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation permanente
  2. Décision Modificative n°2 du Budget 2019
  3. Révision d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  4. Approbation du Compte-rendu Annuel 2018 de la Collectivité (CRAC) présenté par la SEBL
  5. Acquisition de nouvelles voies de circulation et d’espaces communs – rue du Séliguet et impasse des Eglantiers
  6. Cession de bâtiments communaux – 98 route de Verdun – compromis et vente
  7. Cession de bâtiments communaux – 61 rue Haute – compromis et vente
  8. Cession de bâtiments communaux – 24, 26, 28 rue Haute – substitution d’acquéreur
  9. Mise à disposition d’un local en vue de l’installation d’une maison médicale
  10. Convention de servitude avec la société ENEDIS
  11. Dénomination de la voie interne desservant l’opération « Green Park »
  12. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – 1er acompte 2020
  13. Subvention de fonctionnement 2020 à l’association « Administrations Faciles Ecrivains Publics » (A.F.E.P)
  14. Subvention de fonctionnement 2020 à l’association SCT Football
  15. Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise de l’Enfance et le Jeunesse
  16. Signature d’une convention de partenariat Ville de Terville – Association Tervilloise du Nouvel Age
  17. Étude pour la réalisation d’une maison pour les associations et l’extension du local dénommé « Atelier Banal »
  18. Convention intercommunale de coordination entre la Police pluri communale de Thionville-Terville et les Forces de sécurité de l’État
  19. Mise à jour du tableau des effectifs
  20. Mise en place et gestion du Compte Epargne-Temps
  21. Communication du rapport d’activité 2018 du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville – Fensch
  22. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2018
  23. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°16
  24. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°18
  25. Communauté d’Agglomération  « Portes de France – Thionville » – Rapport d’activité 2018
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