ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 2 AVRIL 2025 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 5 mars 2025
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Approbation du compte de gestion 2024 présenté par la Chef du Service comptable du SGC d’Hayange
- Désignation du Président de séance pour l’approbation du compte administratif 2024
- Adoption du compte administratif 2024
- Affectation des résultats de l’exercice 2024
- Etat récapitulatif des indemnités versées aux élus en 2024
- Fiscalité locale 2025 – Vote des taux d’imposition
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Vote du Budget Primitif 2025
- Subvention 2025 à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées »
- Subventions 2025 à l’Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse (ATEJ)
- Subvention 2025 à l’Association Tervilloise du Nouvel Âge (ATNA)
- Subventions 2025 à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers
- Subventions 2025 à l’association tervilloise « L’Atelier Banal »
- Subvention 2025 à l’association tervilloise « Ça Marche à Terville »
- Subventions 2025 à l’association tervilloise « Siam Boxing Terville »
- Subventions 2025 l’association tervilloise « Tennis Club Tervillois »
- Achat de billets pour des concerts organisés en 2025 dans la salle « Le112 » – mise à jour
- Participation de la commune au financement des sorties scolaires à la journée
- Participation de la commune au financement des classes transplantées
- Convention de mise à disposition d’un agent du centre municipal d’éducation routière de Thionville
- Protocole de mise en œuvre de la transaction municipale en matière d’abandon de déchets et d’épaves
- Régularisation foncière – Lotissement « Le Clos de Diane »
- Projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de la Moselle 2025-2030
- Adhésion de la Ville de Terville à la Fédération Départementale des Maires et des Présidents d’EPCI de la Moselle
- Création d’emplois permanents