ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 2 JUILLET 2025 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 2 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Décision Modificative n°1 du Budget 2025
- Subvention complémentaire à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
- Autorisation de location d’une licence IV communale au profit de l’enseigne « La Parenthèse »
- Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Terville et le Centre Communal d’Action Sociale
- Convention de mise en place d’un système de vidéoprotection sur un immeuble appartenant à la société ONV
- Mise à jour n°3 du RIFSEEP – Maintien de l’IFSE en cas de congé de maladie ordinaire
- Création d’emplois permanents
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de Thionville Fensch Agglomération dans le cadre d’un accord local
- Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°25
- Projet de Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Moselle 2025-2030
- Adhésion des communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-lès-Metz au SISCODIPE
- Etude de programmation et de faisabilité approfondie aux fins de lancement de l’opération d’aménagement de la zone « PANILOR »