Conseil municipal du 21 mars 2026

ORDRE DU JOUR

SÉANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAMEDI 21 MARS 2026 à 10h00

HOTEL DE VILLE

1. Installation du Conseil Municipal
2. Désignation du Président de séance
3. Désignation du secrétaire de séance
4. Election du Maire, conformément aux dispositions des articles L.2122-1, L.2122-4, LO.2122-4-1, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales
5. Détermination du nombre des adjoints conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
6. Election des adjoints conformément aux dispositions des articles L.2122-1, L.2122-7-2, L.2122-8 et LO. 2122-4-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
7. Lecture de la Charte de l’élu local
8. Renouvellement des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale – Détermination du nombre des membres élus
9. Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
10. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal
11. Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
12. Mise à disposition d’un véhicule de service
13. Société Coopérative d’Intérêts Collectifs « Le 112, une communauté pour les musiques amplifiées »  – Désignation d’un administrateur
14. Société d’Economie Mixte « Société Tervilloise d’Aménagement Foncier » – Désignation des administrateurs