ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 OCTOBRE 2025 à 18h30
HOTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 2 juillet 2025
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Décision Modificative n°2 du Budget 2025
- Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique et de financement avec TEMO (anciennement SMITU) – travaux de voirie route de Verdun
- Antenne locale de prévention spécialisée Apsis-Emergence – Participation aux frais de fonctionnement au titre de l’année 2025 et signature de la Convention financière
- Subvention complémentaire à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Le112, Une Communauté pour les Musiques Amplifiées »
- Régularisation foncière – Cession à Moselis de la parcelle cadastrée en section 8 n° 527
- Déclassement préalable à la cession de la parcelle cadastrée en section 5 n° 822
- Achat de billets pour des spectacles organisés en 2025 dans la salle « Le112 » – mise à jour
- Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et d’encadrement de bénévoles spontanés, entre la Croix-Rouge française (CRf) de la Moselle et la Mairie de Terville
- Création et suppression d’emplois permanents
- Modification des conditions de maintien du RIFSEEP en cas de congé maladie
- Communauté d’Agglomération « Portes de France–Thionville » – Rapport d’activité 2024
- Communauté d’Agglomération « Portes de France–Thionville » – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Rapport n°26
- Communauté d’Agglomération « Portes de France–Thionville » – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2024
- MOTION : A31 bis – Détail des différents points de vigilance persistants
- Subvention à l’association « Vintage Rally Terville » pour le soutien au projet « Dakar Classic 2026 »