ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 24 JUIN 2026 à 18h30
ESPACE « LA TERRASSE »
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 29 avril 2026
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Décision modificative n°1/2026
- Subvention complémentaire à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
- Subvention complémentaire à l’Association Tervilloise du Nouvel Âge
- Subvention exceptionnelle à l’association « Activités SEP » pour le projet d’ascension du Mera Peak (Népal) par Anita Fatis en novembre 2026
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l’église Saint-Cyriaque de Montenach
- Achat de billets pour des concerts organisés en 2026 dans la salle « Le112 » – mise à jour
- Création d’un emploi permanent à temps non complet dans la filière Administrative
- Création d’un emploi permanent à temps complet dans la filière Culturelle
- Suppressions des emplois vacants au tableau des effectifs
- Mise à jour n°3 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Revalorisation de l’échelon de référence de l’emploi à temps complet d’attaché territorial, chargé de communication
- Fixation du régime d’astreinte
- Approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Terville
- Désignation d’un correspondant défense
- Désignation d’un référent territorial EESH (Espèces à enjeux pour la santé humaine)
- Communauté d’Agglomération « Thionville Fensch Agglomération » – Désignation des représentants de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C)
- MOTION : A31bis – Les points de vigilance persistants pointés par le Conseil Municipal