Conseil Municipal du 28 octobre 2021

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 28 OCTOBRE à 18h30

HÔTEL DE VILLE

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 14 septembre 2021

Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
  2. Abrogation de délibérations
  3. Décision Modificative n°3 du Budget 2021
  4. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  5. Approbation du Compte Rendu Annuel 2020 de la Collectivité (CRAC) présenté par la SEBL
  6. Provisions pour dépréciation d’actifs
  7. Avenant à la convention intercommunale de coordination entre la police pluri-communale de Thionville-Terville-Manom et les forces de sécurité de l’Etat
  8. Cession de bâtiments commerciaux sis 15A rue de Verdun
  9. Régularisation d’une cession foncière – Rue Saint Jean
  10. Mise à jour du tableau des effectifs
  11. Signature avec la ville de Yutz d’une convention de remboursement des frais de formation suite à la mutation d’un agent
  12. Subvention à l’association « Vintage Rally Terville » pour le soutien au projet « Dakar Classic 2022 »
  13. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable « Exercice 2020 »
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