ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 OCTOBRE à 18h30
HÔTEL DE VILLE
Communications de Monsieur le Maire
Adoption du procès-verbal du 14 septembre 2021
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Abrogation de délibérations
- Décision Modificative n°3 du Budget 2021
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- Approbation du Compte Rendu Annuel 2020 de la Collectivité (CRAC) présenté par la SEBL
- Provisions pour dépréciation d’actifs
- Avenant à la convention intercommunale de coordination entre la police pluri-communale de Thionville-Terville-Manom et les forces de sécurité de l’Etat
- Cession de bâtiments commerciaux sis 15A rue de Verdun
- Régularisation d’une cession foncière – Rue Saint Jean
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Signature avec la ville de Yutz d’une convention de remboursement des frais de formation suite à la mutation d’un agent
- Subvention à l’association « Vintage Rally Terville » pour le soutien au projet « Dakar Classic 2022 »
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable « Exercice 2020 »