Conseil Municipal du 29 septembre 2022

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 à 18h30

HÔTEL DE VILLE

 

 

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 16 juin 2022

Désignation du secrétaire de séance

1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. Création d’un Conseil des Sages
4. Décision Modificative n°2 du Budget 2022
5. Expérimentation de l’extinction de l’éclairage public la nuit sur le territoire de la commune de Terville
6. Limitation de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
7. Approbation du Compte-Rendu Annuel 2021 de la Collectivité présenté par la SEBL
8. Acquisition d’une voie de circulation et d’espaces communs rue Pilâtre de Rozier
9. Signature d’une Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de Moselle
10. Contrat de gestion de bornes de recharge pour véhicules électriques
11. Adhésion de la Ville de Terville à l’association Wexcom – Trophées de la communication
12. Subvention exceptionnelle à l’association « Carnyx en Scène »
13. Subvention exceptionnelle à l’association « L’Atelier de Sophie »
14. Subvention exceptionnelle à la « Ligue de Protection des Oiseaux » (LPO)
15. Mise en place d’une prestation d’action sociale aux agents médaillés
16. Modalités de recrutement pour deux emplois d’ATSEM
17. Recrutement d’un agent en contrat d’apprentissage
18. Revalorisation de la rémunération des assistants d’enseignement artistique contractuels