Conseil municipal du 4 février 2026

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 4 FÉVRIER 2026 à 18h30

HOTEL DE VILLE

Communications de Monsieur le Maire

Adoption du procès-verbal du 17 décembre 2025

Désignation du secrétaire de séance

1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
2. Ouverture de crédits d’investissement en l’attente du vote du Budget 2026
3. Subvention de fonctionnement à l’Association Tervilloise de l’Enfance et de la Jeunesse (ATEJ) – Acompte 2026
4. Subvention de fonctionnement à l’Association Tervilloise du Nouvel Age (ATNA) – Acompte 2026
5. Subvention de fonctionnement à l’association « Amicale du Personnel Municipal de Terville » – Acompte 2026
6. Subvention de fonctionnement à l’association « Terville Florange Olympique Club Volley-ball » (TFOC) – Acompte 2026
7. Subvention de fonctionnement à l’association tervilloise « Sporting Club Terville Football » – Acompte 2026
8. Subvention de fonctionnement à l’association tervilloise « Tennis Club Tervillois » – Acompte 2026
9. Subvention de fonctionnement à l’association tervilloise « Terville Tennis de Table » – Acompte 2026
10. Subvention à l’association « Une Rose, un Espoir »
11. Achat de billets pour des concerts organisés en 2026 dans la salle « Le112 »
12. Création d’emplois permanents dans la filière de la police municipale
13. Revalorisation des indemnités d’astreinte des agents ne relevant pas de la filière technique