Conseil Municipal du 7 juillet 2021

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 7 JUILLET 2021 à 18h

HÔTEL DE VILLE

Communications de Monsieur le Maire  

Adoption du procès-verbal du 14 avril 2021

Désignation du secrétaire de séance

1. Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
2. Décision modificative n°1 du Budget 2021
3. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
4. Cession de bâtiments sis 98 rue de Verdun
5. Cession de matériel médical à la SELARL UCB-MG
6. Signature du contrat « Ambition Moselle »
7. Signature d’une convention rectificative de remboursement à la ville d’Hayange des frais de formation suite à la mutation d’un agent
8. Appel à projet « pour un Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires » (SNEE)
9. Subvention à l’association « Running Trail Tervillois »
10. Subvention à l’association « Terville-Florange Olympique Club Volley-ball »
11. Fixation des tarifs et Règles de Vie de l’Ecole de musique
12. Agence postale communale
13. Création et suppression d’emplois suite à un avancement de grade
14. Organigramme des services de la Ville
15. Rattachement de la commune d’Erckartswiller à la paroisse de Weinbourg ainsi que modification des ressorts des consistoires de La Petite Pierre et d’Ingwiller et des inspections de La Petite Pierre et de Bouxwiller – changement de nom de l’inspection de La Petite Pierre en inspection Alsace Bossue-Moselle
16. Motion pour une régionalisation de l’écotaxe