Communications de Monsieur le Maire
Adoption des procès-verbaux des 25 juin et 8 juillet 2020
Désignation du secrétaire de séance
- Communication des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal
- Décision modificative n° 1 du Budget 2020
- Approbation du Compte Rendu Annuel 2019 de la Collectivité (CRAC) présenté par la SEBL
- Police pluri-communale – Extension à la ville de Manom
- Fourniture d’électricité compteur inférieur ou égal à 36KvA : constitution d’un groupement de commandes géré par la Communauté d’Agglomération « Portes de France et adhésion
- Fourniture et acheminement d’électricité : constitution et adhésion à un groupement de commandes coordonné par Moselle Agence Technique (MATEC) et adhésion.
- Fourniture de papier : constitution d’un groupement de commandes et adhésion
- Convention relative à l’entretien du diffuseur 41 entre l’État et la Ville de Terville
- Signature contrat de prestations de capture d’animaux errants.
- Création d’emplois statutaires permanents sur le fondement de l’article 3-3-4° de la loi du 26 janvier 1984
- Achat d’abonnements FC Metz auprès de l’association « GrenaThions »
- Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » – Désignation des représentants de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C)